Les Cancans Juridiques [La feuille de choux de la CJ]

Nombre de messages : 598 Date d'inscription : 31/01/2007

Myrlin a écrit:: Ajout de sondage.
***Luchta***

Bulletin du 2 juillet 1456 :

Marquise66 a écrit:

Citation :: ..................................Les Cancans Juridiques - bulletin n°1..................................

Que celui qui a des yeux lise.
Que celui qui n’en a pas entende,
Que l’aveugle et le sourd se fassent un petit peu aider ou aillent boire un coup.

En ce jour du 2 juillet 1454, belle journée n'est-il pas?, l'honorable Cour de Justice bretonne se lance dans une grande aventure avec vous. Oui oui, vous. Mais ne partez pas! Attendez! On ne va pas vous faire un procès! Revenez... revenez... on a du chouchen, et de la prunavampi, et même du calva pour les plus téméraires. Après notre déménagement on ne ne peut plus involontaire pour la capitale (dont notre cher juge Jehan Cotard se fera un devoir tout autant qu'un plaisir de vous raconter les péripéties), la Cour de Justice suit la tendance. Laquelle vous demandez vous... LA COMMUNICATION! La communication, c'est la clef! Alors que la mode est au canard, nous nous lançons dans la grande aventure du Cancan Juridique.
Je vous devine intrigué... Il est alors grand temps que j'entre plus dans les détails. La Cour de Justice, mue par l'envie d'être plus proche des justiciables (vous donc) a décidé la publication, chaque premier mercredi du mois, de son bulletin dans lequel vous pourrez retrouver une rubrique sur l'actualité jurisprudentielle, les petits potins de la Cour de Justice, les états d'âme de ses membres et une rubrique spéciale, dénommée "Ohé du bateau!" que vous pourrez découvrir pour la première fois à la fin de ce numéro.

Bretonnes, Bretons! Passons aux choses sérieuses. Que les gorges soient hydratées et les yeux attentifs car il est venu le temps du sommaire :

Rubrique "Petits potins de la Cour de Justice" - Attention, ça n'a pas chômé!
- La communication, c'est la clef!
- Au revoir Nantes, bonjour Rennes...
- Le grand ménage d'été (recomposition de la Cour de Justice).
- Une juge à la mer!
- Laissez passer Jehan Cotard!
- "Greffier! Greffier! Où es-tu?"
- Y'a-t-il un adulte dans la salle?

Rubrique "Actualité jurisprudentielle" - On vous explique tout!
- Arrêt Xon - Histoire de citoyenneté.
- Arrêt Tompi - Histoire de citoyenneté le retour.
- Contrôle de nomination du Grand Duc - La bagatelle grand' ducale
- Suspension du recours administratif contre le duché de Bretagne - Lorsque l'Ost se lève les droits se couchent.

Rubrique "Les états d'âme de nos juges" - Ils vous disent tout...
- Tribune de Chacha de Guérande
- Tribune de Jehan Cotard
- Tribune de Marquise Neñvael
- Tribune de Myrlin dit Le Dagsit

Rubrique "Ohé du bateau!" - Le sujet du mois.
- "Du grand ménage côté Constitution et citoyenneté!" : la nécessité de refaire le serment de citoyenneté et l'obligation de rectifier la Constitution et la loi sur la citoyenneté suite au changement de Grand Duc.

Nombre de messages : 598 Date d'inscription : 31/01/2007

Marquise66 a écrit:

Citation :

Rubrique "Petits potins de la Cour de Justice"

- La communication, c'est la clef!

La science maritime a cela de commun avec le droit qu'elle parait inaccessible pour tous ceux qui ne baignent pas dans ce milieu et en maîtrise le vocabulaire propre. Bien savant sera la personne comprenant la comparaison entre un mât de misaine et un juge, ou entre une quille et la supra-constitutionnalité. Vous n'y comprenez rien ? C'est normal. Partant du constat que la justice devait réussir l'exploit d'être précise, technique et élaborée pour garantir à tous les bretons le respect de leurs droits, mais également comprise, acceptée et appréciée pour satisfaire les attentes du peuple sujet de droit, s'imposa l'idée d'ouvrir un peu les portes de la Cour de Justice. Ouvrons les écoutilles et livrons à nos amis lecteurs les explications sur le déroulement de la haute justice en Bretagne. Pour ce faire l'équipage de la Cour va déployer un arsenal de nouveautés. En premier lieu la rédaction du présent bulletin, servant à décrire l'activité interne de notre institution, à expliquer notre jurisprudence, à faire part des états d'âme de nos magistrats et à adresser nos conseils sur le droit breton et ses problèmes. En second lieu viendra la rédaction d'un splendide livre d'or retraçant toute l'histoire de la Cour, sa vocation et son oeuvre, pour mieux faire comprendre aux bretons qui nous sommes et notre utilité.
Maintenant larguez les amarres de vos préjugés sur la justice et laissez vous porter par les courants bienfaisants que vous proposera ce bulletin à chaque Sainte Nathan.

(Myrlin)

- Au revoir Nantes, bonjour Rennes...

Dans la tempête : remettre à flot la Cour de Justice.
Loin au sud, fut prise, en concertation avec l’ensemble des membres de la Cour, sous la Présidence d’Amalric, Duc de Brocéliande, trente-sixième du nom, que Dieu, dans son infinie générosité a donné à Bretagne comme suzerain, la décision qui devait offrir à Bretagne, la pérennité de ses institutions en sauvegardant l’essentiel de ce qui pouvait l’être de la Cour de Justice, alors jetée en pâture aux cochons françois.
Pas même remis de ses blessures sur les remparts de Laval, le Juge Cotard laissa en arrière ses propriétés au sud, pour revenir au pays, traversant l’ensemble des lignes françaises, jusqu’à Naoned. Une réussite effarante quand on sait les dangers qu’il affrontera honorablement et que seul le manque de place m’interdit de vous narrer ici.
A la faveur de l’ignorance crasse des troupes françoises, certainement de leur faiblesse aussi, le juge Cotard a pu se faufiler par les souterrains à l’intérieur de la cave de la Noble Cour de Justice ; cave dont il connait, sur le bout des lèvres et des doigts les moindres recoins.
Quelle ne fut pas sa surprise, quand il vit que cette dernière avait déjà été débarrassée par les bons soins, maintenant il le sait, de la pieuse et émérite Duchesse de Méné, Dame Juallia, qui au péril de sa vie, a pris sur elle de mettre à l’écart des hordes françoises sanguinaires et barbares, assoiffées de sang, qui souillent nos campagnes, et dont on entend, parfois, mugir les féroces soldats, de mettre à l’écart donc, les biens précieux de la Ca… Cour de justice ; biens qui fondent sa richesse, tout comme sa renommée et sa notoriété universelle… en Bretagne.
Aussi le Juge Cotard a-t-il pu, débarrassé de ce fardeau, s’occuper des tomes et ouvrages qui constituent le Grand Coutumier de Bretagne et des autres broutilles, comme les archives poussiéreuses, lourdes de toute la jurisprudence bretonne. Quelle joie, pétillante, l’animait alors…
A la faveur, sans doute, d’une chance éhontée, diront certains, d’une remarquable habilité, je suppose, il gagna Reoz puis Roazhon, où il confia un temps les précieuses archives et le bibliothèque aux bons soins du Bourgmestre, Ascoli de la Maison Danfasse ; avant de pouvoir enfin lui soustraire cette dure responsabilité et rapatrier ces archives à la Skolaj Roazhon, où se tiendront les audiences, le temps que notre pays retrouve sa tranquillité bénie.
C'est-à-dire que nous aurons bouté les françois à la porte.
Reste qu’aujourd’hui encore, le bon juge Cotard, en archiviste passionné, mais un rien brouillon, s’interroge encore sur l’endroit où est caché, par les bons soins de Dame Jualia, la cave de la Cour de Justice ; endroit que la Dame, dans une facétieuse cachoterie, tient encore secret...

(Jehan Cotard)

- Le grand ménage d'été (recomposition de la Cour de Justice).

La tempête gronde, le vaisseau l'affronte. Les membres de l'équipage sont touchés de plein fouet. Le climat allait changer du côté de la présidence, tous les bons météorologues le prévoyaient. C'est comme la 13e lune un 14 juillet, ça ne trompe pas... Le 29 mai de l'an de grâce 1456, la nouvelle se répand : Amalric de Brocéliande, trente-sixième du nom, est élu Grand Duc de Bretagne. Le navire de la Cour de Justice voit alors son capitaine partir vers de nouveaux horizons aux confins infinis. Mais avant les cris, les larmes et les au revoir, un dernier conseil présidé par Amalric prit soin de nommer l'illustre Myrlin, dit Le dagsit, au poste de capitaine du navire. Lors de cette même assemblée de moussaillons, alors que le matelot Juallia était déjà à la mer (Cf l'article "une juge à la mer"), il a été décidé que la juge Marquise de Neñvael la remplacerait à son poste de première juge. Et pour que l'équipage soit au complet sur le pont, prêt à répondre aux appels de la mer, le mousse (assesseur) Chacha de Guérande a été nommée matelot (juge). Elle dispose désormais de la chaise à accoudoir qui revient de droit aux juges de l'honorable Cour de Justice.
Bien décidés à ne pas abandonner un membre de l'équipage, avec l'espoir de le voir revenir, pourquoi pas à dos de tortues de mer, il a été décidé que l'ancien premier matelot (premier juge) Juallia de Dénéré prendrait la place de mousse qu'occupait jadis Dame Chacha.
Très prochainement, quand la tempête sera passée, le navire compte bien faire escale afin de revoir ses effectifs et de trouver des moussaillons forts valeureux prêts à appareiller dans la grande aventure de la Cour de Justice, alors tenez vous prêts!

(Marquise)

- Une juge à la mer!

La Cour de Justice, avec à la barre le capitaine Myrlin, essuie la tempête qui s'abat sur la Bretagne actuellement : la guerre. Ne vous inquiétez pas, le navire est solide! Malheureusement, l'équipage est sérieusement secoué! Jehan court après les futs pour les arrimer, Chacha affronte la tempête de plein fouet en combattant la houle, Myrlin tient la barre pour éviter le pire... Et dans toute cette débâcle, le navire a perdu l'un de ses plus précieux membres : la duchesse de Mené, Juallia de Dénéré.
Alors que la Cour se réorganisait pour remplacer la première juge, son sort était également débattu : qu'était-elle devenu? Qu'allait-on faire sans elle? Qui la remplacerait? Quelqu'un avait-il un double des clefs de la cave? Il est apparu à chaque matelot que l'on ne pouvait abandonner ainsi un membre du navire. Une mouette a été envoyée par le capitaine (Myrlin) à l'attention du matelot (première juge) Juallia pour l'informer que l'on attendait de ses nouvelles.
Après quelques jours d'angoisse devant un silence inquiétant, l'équipage trouva une bouteille à la mer avec un message à son intention à l'intérieur. Il s'agissait de Dame Juallia, grièvement blessée dans la tempête (la guerre donc...) qui nous informait de sa survie, mais aussi de son incapacité physique actuelle pour reprendre sa place à bord du navire. Suite à ce message, les membres de l'équipage ont procédé à la réorganisation des tâches dont vous pourrez connaitre tout le détail dans l'article "le grand ménage d'été".

(Marquise)

- Laissez passer Jehan Cotard!

Il apparaît souvent que le travail de la Cour de Justice se borne à un babillage sans importance aux yeux du profane. Cette perception est souvent due à l’hermétisme que revêt chacun de nos travaux, tel celui qui se poursuit encore aujourd’hui et qui me concerne au premier chef.
La question étant : Le dénommé Cotard, possédant ses terres en Armagnac & Comminges, doit-il ou non demander aux services de la prévôté un laisser passer ?
Anodine semble-t-il. Pourtant son enjeu est de taille car elle implique des conséquences sur ses possibilités de siéger au sein de la Cour, sur sa qualité de citoyen, sur la poursuite de ses fonctions d’ambassadeur… mais surtout sur les principes qui œuvrent aux fondations de notre Grand Duché.
Car celui qui n’est pas résident permanent en Bretagne, est-il breton ?
En cela la réponse la plus limpide et la plus admirable reste encore à notre poussiéreux mais sublime Grand Coutumier. Œuvre majeure des royaumes renaissants que l’on doit à l’inoubliable Saint Jarkov. Ainsi dans notre constitution il est écrit :

Notre Constitution a écrit:: Etre breton

"Plutôt la mort que la souillure", c’est ce que s’est promis
Le breton qui ne vit que par et pour son pays.

Le breton plonge ses racines dans la terre,
Ses côtes et sa lande il se doit de protéger.
Ne confie pouvoir et autorité qu’à ses pairs,
Et lève le poing contre qui veut l’enchaîner.

Est caractérisé comme résidant breton toute personne ayant logis en Bretagne depuis au moins trois semaines ou qui n’a jamais eu résidence autre part.

Est caractérisée comme bretonne toute personne reconnaissant les valeurs constitutionnelles du pays, reconnaissant l’identité de son peuple et portant amour à sa Bretagne.

Est enfin breton celui qui cumule les précédentes conditions mais qui en outre se réclame breton.

Etre breton conduit à devoir défendre sa terre et ses frères contre les menaces qui les guettent.
Etre breton donne le droit de bénéficier des services et de la protection du Duché.
Etre breton est un privilège, un don de Dieu, qu’il faut savoir apprécier.

On peut être breton de cœur, breton de sol, ou les deux, c’est à dire breton tout court.

Si le travail effectué par la Cour de Justice concernant ce cas précis, n’est pas tout à fait achevé. Ce que nous devons retenir c’est qu’en Bretagne, force reste à la loi, qu’aucun nantis, aucun responsable politique, aucun noble, aucun élu, aucun juge n’est au dessus de la Loi, qu’elle nous protège toutes et tous, et que, parce que nous sommes bretons, nous nous devons de rendre des comptes à nos compatriotes, qui sont nos pairs.
C’est précisément ce qui distingue finalement nos terres de l’Ignoble Gestion quotidienne qui sévit chez nos voisins, ces barbares , et inscrit chacun de nos compatriotes dans un Réel Projet collectif.
Un projet si vaste et si important que s’y retrouvent ensembles et associés, tous les combattants de la Liberté !

(Jehan Cotard)

- "Greffier! Greffier! Où es-tu?"

"Que le crique me croque si l'on ne trouve pas de greffier avant la fin de l'été! ", pestait le Capitaine Myrlin. L'équipage n'est pas au complet : il nous manque une vigie. La Cour possède bien entendu un greffier, apercevant au loin les recours portés par les flots agités de la vie en Bretagne. Mais vieux et tout rabougri, il est question depuis longtemps de le changer pour quelqu'un de plus actif. Et l'intention n'est pas nouvelle à bord. Déjà à l'époque où Roxadana était encore présidente, une campagne de recrutement fut lancée à la mer. Une seule personne repêcha la proposition : l'actuelle conseillère ducale Lelyana. Depuis lors de nombreuses questions tarabustent les matelots de la Cour et leur capitaine. Faut-il employer pour notre vigie une personne baignant dans la politique ? Faut-il relancer le recrutement au prochain port ou se satisfaire de cette seule réponse ? Faut-il jeter le vieux rabougri par dessus bord ? Faut-il ouvrir toutes les portes de la Cour au greffier ?
Le sujet n'a pas encore été tranché et la discussion reste animée. La suite à la prochaine escale.

(Myrlin)

- Y'a-t-il un adulte dans la salle?

"Ce n'est pas de ton âge!" On a tous entendu çà quand on est plus jeune... Tous? Non, un jeune homme résiste encore et toujours à ce sermonage parentale, cumulant les responsabilités d'ambassadeur, connétable et dirigeant d'une section de l'armée BAM. Dans toute la Bretagne, il est connu sous le nom de Riwan Nathan de Brocéliande, fils de Ryan Atwood et de Driweg Aliéniore de Brocéliande, petit fils du Grand Duc Amalric36 de Brocéliande. A peine âgé de 12 ans, ce jeune homme, haut comme trois pommes, assume de lourdes charges grâce à une dérogation de la part de Elfyn de Montfort, Duc de Bretagne durant les faits, qui lui permit d'obtenir sa citoyenneté alors que l'âge requis est de 16 ans minimum.
Armé de la plus belle arme qui soit (le Grand Coutumier), l'ancien Capitaine Debad Gouyon de Matignon, tête de liste du parti "RUB", opposant politique à la liste "YAO" dont Riwan faisait parti, a déposé un recours devant la CJ contestant la dérogation accordée par Elfyn de Montfort, arguant d'une part l'absence de précision quant à la partie de la loi dont l'acte déroge et d'autre part l'imprécision insuffisante de la motivation de cette dérogation.
L'acte est-il régulier? Si la Cour de Justice venait à décider l'annulation de la dérogation, le jeune Riwan perdrait sa citoyenneté et devrait ainsi démissionner de son poste de conseiller ducal. Au delà du texte, c'est d'autres questions qui se posent à la Cour : Quelle est la limite des dérogations? Verra-t-on un jour un citoyen à l'âge de 3 ans? Le jeune Riwan a-t-il des compétences hors du commun des jeunes garçons de son âge pour justifier amplement cette dérogation? Certains vous diront que oui... d'autres vous diront que non... il y en a même qui vous diront qu'ils s'en fichent royalement! Ce n'est pas le cas de la Cour de Justice qui sera amenée très bientôt à statuer sur cette affaire. Vous voulez connaitre la fin de l'histoire? Venez donc y assister en direct en salle d'audience, sinon, il vous faudra attendre le prochain numéro des Cancans Juridiques...

(Marquise)

Nombre de messages : 598 Date d'inscription : 31/01/2007

Marquise66 a écrit:

Citation :: Rubrique "Actualité jurisprudentielle"

- Arrêt Xon - Histoire de citoyenneté.

Qu'il est long le chemin pour arriver à l'obtention du statut de citoyen breton. On ne nait pas citoyen, on le devient. Et pour ceux d'entre vous qui ne le sont pas encore, vous devez dès lors vous demander : comment l'est-on? Eh bien, c'est tout simple, si je puis dire ainsi : "La citoyenneté bretonne est un statut civil honorant les habitants méritants du peuple breton. Elle est délivrée par l'administration ducale conformément à une appréciation purement objective des candidats."
Après avoir fait les démarches nécessaires pour obtenir sa citoyenneté, le sir Xon se l'est vu refusée en raison de son manque d'investissement dans la vie de son village. Accompagné de son avocat, le sieur Alar Tiern, le sieur Xon a déposé un recours devant la Cour de Justice arguant qu'un homme guère plus investit que lui avait obtenu sa citoyenneté et qu'il n'était pas précisé dans la loi qu'il fallait être investit dans son village pour obtenir sa citoyenneté. L'audience eut lieu, les différents intervenants furent entendus, la Cour se prononça.
Bien que l'histoire soit banale, l'arrêt vaut que l'on s'y attarde quelques instants : statuant sur le premier moyen (argument), la Cour de Justice a rappelé la définition de l'appréciation objective de quelqu'un. Ainsi, une appréciation objective se fait en comparaison à un bon Breton, modèle de vertu et bon sens. Le plaignant quant à lui invoquait une appréciation subjective (par rapport à une personne présentant des qualités identiques que la personne appréciée), et c'est la raison pour laquelle son argument n'est pas fondé. Statuant sur le second moyen, la Cour a précisé la notion de "participation active au sein de la communauté bretonne". Cet investissement passe donc dans un premier temps par un investissement au sein du village ou de la ville dans laquelle réside le demandeur, puis au sein du duché de Bretagne. Le sieur Xon n'étant manifestement pas assez investit dans la vie de son village et dans celle du duché, a vu son recours rejeté.

(Marquise)

- Arrêt Tompi - Histoire de citoyenneté le retour.

On prend les mêmes et on recommence! Il y avait comme un petit gout de déjà vu dans la bouche des juges de la Cour de Justice qui siégeaient sur le recours de citoyenneté de Tompi. L'avocat était le même, la plaidoirie était la même, les faits étaient les mêmes, seul le nom du plaignant changeait. On passait ainsi de Xon à Tompi. Seule différence, le sieur Tompi n'avait pas accompli de service civil ou militaire.
Reprenant le même raisonnement qu'elle avait suivi pour l'affaire Xon, la Cour statua de la même manière, en rejetant l'appel. Par contre, elle ajouta également une précision : le bureau de la citoyenneté, représenté par Emuyl de Comper, responsable du bureau en question à l'époque des faits, se défendit en invoquant que le sieur Tompi n'avait pas rempli son service civil ou militaire. Ainsi, la Cour de Justice est intervenue pour rappeler que ce service n'était plus prévu dans la loi et que par conséquent il n'était en aucun cas obligatoire.
S'il n'y a qu'une seule chose à retenir de la saga citoyenneté, c'est qu'il s'agit d'un honneur accordé aux personnes méritantes, et non d'un titre qui revient au premier mendiant du coin!

(Marquise)

- Contrôle de nomination du Grand Duc - La bagatelle grand' ducale

Il est des moments dans l'existence d'un navire où l'on se demande : pourquoi?, et où l'on se répond : inutile de se le demander, quand il faut y aller, il faut y aller. C'était l'un de ces moments là que nous vécûmes lorsque la Cour fut sollicitée pour contrôler l'élection du nouveau Grand Duc, son Altesse Amalric de Brocéliande. Les magistrats profitaient tranquillement d'une mer d'huile contentieuse pour se détendre et s'occuper à d'autres fourneaux, comme la guerre, lorsque cette demande apparut à la manière d'un cachalot surgissant sans crier gare. En effet, si la Constitution prévoit un contrôle de la Cour pour l'élection grand-ducale, elle n'exige nullement l'approbation des juges. Ceux-ci devant uniquement se tenir prêt à hisser les voiles du droit en cas de contestation quelconque. Or en l'absence de plainte il n'y avait pas grand chose à faire. Et nous le fîmes ce pas grand chose. Observant, par le truchement de nos magistrats présents à la Table ronde, si aucune irrégularité manifeste venait à nous sauter aux yeux. Force de constater que rien ne sauta, ni même ne sautilla, rien, pas la moindre vaguelette d'inconstitutionnalité à l'horizon. En l'absence de toute réclamation contre l'élection, le contrôle demeura à ce simple constat : aucune erreur flagrante n'a entâché la procédure.
Bien inutilement alors la Cour confirma et officialisa l'accession au trône du sire Amalric.

(Myrlin)

- Suspension du recours administratif contre le duché de Bretagne - Lorsque l'Ost se lève les droits se couchent.

Alors que les combats faisaient rage sur Laval, la baronne de Chateaubriand, Roxadana, a déposé un recours devant la Cour de Justice demandant à celle-ci de statuer sur l'opportunité de la mise en oeuvre des forces armées contre la France, invoquant une mise en péril de l'indépendance du Grand Duché de Bretagne sans que la décision ait fait l'objet d'une évaluation sérieuse des risques diplomatiques, économiques et humains encourus.
Après la disparition mystérieuse de la baronne, son fils, Elvis de Chateaubriand, a repris à son nom le procès. La Cour de Justice, en charge de l'affaire, a fait appeler à la barre les personnes suivantes dans l'ordre de citation : Elvis de Chateaubriand, Elfyn de Montfort, Tatoo de Kerkreñv, Giwdull de Guérande et Killdragon de Montfort-Toxandrie.
Les audiences débutèrent, la guerre s'enfonça sur le territoire breton. Ainsi, afin de mettre toutes les chances du côté de la Bretagne et conformément à la Constitution bretonne qui veut que "Quand l'Ost se lève les droits se couchent", le président de la Cour de Justice de l'époque (Amalric36 de Brocéliande) ainsi que les membres de la Cour de Justice, ont décidé la suspension de l'examen.
Celui-ci reprendra lorsque les dirigeants bretons seront en mesure d'assurer la tranquillité de la Bretagne et de répondre de leurs choix devant les juges.
Notons par une heureuse coïncidence que la suspension de cette audience a évité le pire aux membres de la Cour, qui auraient pu se voir passer les fers après la prise du château de Nantes par les troupes poitevines. Pour plus de détails, rendez-vous sur l'article "Dans la tempête : remettre à flot la Cour de Justice."

(Marquise)

Nombre de messages : 598 Date d'inscription : 31/01/2007

Marquise66 a écrit:

Citation :: Rubrique "Les états d'âme de nos juges"

- Tribune du juge Chacha de Guérande

Il y a des moments ou en place publique, devant les nombreuses affiches et évènements les fiers bretons avides de défis viennent en masse boire, déblatérer, échanger. Quand il s’agit d’un stand pour le recrutement de la Cour de Justice avec son questionnaire oh combien étoffé, que peu de monde.
Le droit fait peur, le grand coutumier semble indigeste, on se dit « non ce n’est pas pour moi, jamais je n’y arriverais » et il y a ceux qui ne s’arrêtent même pas fuyant comme la peste tout discours ou le terme Cour de Justice est cité.
A ceux là, j’ai envie de dire « prenez donc votre temps et munissez vous du questionnaire, consultez patiemment le Grand Coutumier et vous vous étonnerez dans votre réflexion et trouverez satisfaction à regrouper, réfléchir, argumenter sur l’interprétation de nos lois, les yeux rivés sur notre noble ouvrage de droit ».

- Tribune du juge Jehan Cotard

"La grandeur de la Bretagne, son originalité et sa force, ont toujours eu pour pilier le droit breton", disait un homme sage. S’il apparaît aujourd’hui utile et même nécessaire de dépoussiérer notre droit, il reste par ailleurs d’une singulière vitalité. Assez riche pour y puiser de la sagesse. Assez large et exhaustif pour garantir justice et équité à la plupart de nos compatriotes.
Pourtant, dans l’étape décisive dans laquelle se trouve Bretagne, à un tournant majeur de son histoire et plus globalement de cette Histoire à laquelle nous participons, massivement et modestement, toutes et tous, ne nous sera-t-il d’aucun secours.
Car dans le concert des nations, il en est une avec laquelle, si nous nous y sommes employé, force est de constater que nous avons échoué à œuvrer en harmonie.
Ces temps sont révolus.
Et il est l’heure de trouver au delà de nos lois, la force d’œuvrer à la paix avec la France. Nous écrirons alors une nouvelle page de notre histoire et de l’Histoire des Royaumes Renaissants ; et peut-être pourrons nous éloigner le spectre de la guerre. Une Histoire qui doit s’écrire à quatre mains et non plus avec les deux seules et propres d’une Bretagne qui n’a jamais faillit à sa devise : La mort, plutôt que la souillure.
Car si la Loi de Bretagne est le bouclier protecteur qui nous assurera ad vitam eternam la pérennité de nos justes et légitimes revendications ; elle aussi le glaive impitoyable qui abat tous nos ennemis.

- Tribune du premier juge Marquise de Neñvael - Du recul des juristes en Bretagne...

La flotte d'une nation est constituée de différents types de vaisseaux (pour continuer dans les métaphores). La plus importante en Bretagne, c'est le navire du politique, puis vient celui de l'armée. Et c'est seulement au troisième rang qu'interviennent les vaisseaux juridiques, composés des avocats et jurisconsultes, des tribunaux de première instance (la justice IG) et de la Cour de Justice. Malheureusement, les avocats et les jurisconsultes se font bien discret, eux qui gagneraient à être connu. La justice de première instance connait un équilibre précaire, où une question récurrente reparait tous les deux mois : mais qui va bien pouvoir prendre le poste de juge ou de proc???
Situation ôh combien regrettable... Et c'est à cela que je consacre ma tribune ce mois-ci : jamais personne n'est mort en lisant le Grand Coutumier (ou on s'est arrangé pour qu'il n'y ait pas de témoins...). Alors à l'heure où la politique est un panier à crabe, où l'armée n'est que lente progression au pas du "marche ou crève", le droit vous tend les bras dans chacune de ses branches, n'hésitez pas!

- Tribune du Président Myrlin dit Le Dagsit

La grandeur de la Bretagne, son originalité et sa force ont toujours eu pour pilier le droit breton, largement plus évolué que celui de nos voisins européens, constamment porté sur la protection de notre peuple et malheureusement en pleine dégénérescence. Des lois prenant la poussière, des pratiques administratives outrepassant leurs compétences, l'accumulation des textes aboutissant à un volume labyrinthique, un parquet bâclant depuis trop longtemps son travail, un juge mécanisé, une justice d'appel sous-utilisée, des avocats peu visibles et gangrénés par les luttes internes, ou encore un désintérêt des gouvernants envers les règles élémentaires de rigueur. Un exemple ? Tous les actes juridiques de dérogation, de nomination importante, un décret ducal par-ci, un "arrêté" municipal par là, publiés n'importe comment mais surtout pas dans la rubrique du droit breton. Résultat le droit se perd dans l'obscurité des couloirs et les administrés finissent par ignorer comment leurs élus gouvernent, sans moyen de se renseigner.
Toute ma vie a été consacrée à un idéal de justice, aboutie et efficace. C'est pour répondre à ce combat et aux défis qu'offrent notre époque que j'ai accepté de revenir à la Cour de Justice et d'en prendre la présidence, c'est aussi dans cette optique que j'ai proposé, sans conséquence, de brûler notre amas devenu inutile de lois et de règlements. Tout reste à faire, à refaire et seul le concours de bonnes volontés permettra de revenir à une justice d'excellence dominant par sa qualité tout ce qui peut se faire ailleurs.

Citation :: Rubrique "Ohé du bateau!"

"Du grand ménage de la Constitution et de la citoyenneté" la nécessité de refaire le serment de citoyenneté et l'obligation de rectifier la Constitution et la loi sur la citoyenneté suite au changement de Grand Duc.

Sans intention de pré-juger ni de sermonner, ce qui n'est pas son rôle, la Cour tient à adresser aux institutions bretonnes ses doutes et ses suggestions, afin d'éviter du contentieux superflu. Naviguant sur l'océan juridique nous nous contentons d'en prévenir les naufrages. Or c'est bien un naufrage qui attend l'administration sur le récif de la citoyenneté si nul au pouvoir ne redresse la barre rapidement. En effet, sans la moindre hésitation, l'administration est venue réclamer de chaque citoyen le renouvellement de son serment pour se mettre en conformité. Seulement en conformité avec quoi ? Avec la loi ? Celle-ci évoque toujours le nom d'Evenice. Avec la Constitution ? Le problème est le même. Comment en ce cas soutenir que les citoyens perdraient leur titre s'ils ne remplacent pas leur serment à Evenice par celui à Amalric alors que la loi et la Constitution leur donne textuellement raison ?
Les marins d'eau douce viendront certainement critiquer le décalage entre le droit écrit et la réalité politique, accusant le Grand Coutumier d'être éternellement en retard d'une étape. Il y aura du vrai dans ce genre de remarques. Cependant la responsabilité incombe non pas au droit en lui même, mais bien à ceux chargés de le faire évoluer : nos élus. Ce sont eux qui ont le devoir de mettre à jour la loi et la Constitution. Pourtant rien n'est fait après plus d'un mois. Rien à ce niveau-ci, ce qui n'empêche pas ces mêmes élus de donner l'ordre à l'administration de faire renouveler les serments en totale contradiction avec les textes.
La Cour appelle ainsi la Table ronde à agir dans les plus brefs délais pour accorder le droit en vigueur à l'élection du nouveau Grand-Duc. La Cour prévient l'administration des possibilités contentieuses nombreuses ouvertes par cette situation et qu'elle n'ira pas à l'encontre de notre Constitution pour couvrir l'inaction des gouvernants. La Cour souligne enfin que le contexte de guerre n'empêche nullement de reprendre les textes actuels pour y changer uniquement les noms inscrits dedans, qu'il n'y a donc aucune excuse à la poursuite de ce retard.

(Myrlin)

Nombre de messages : 598 Date d'inscription : 31/01/2007

Marquise66 a écrit:

Citation :: ANNEXE :

La Cour de Justice Bretonne.

- Arrêt Xon - Histoire de citoyenneté et arrêt Tompi - Histoire de citoyenneté le retour. :
Loi sur la citoyenneté.
Arrêt de la Cour de Justice concernant messir Xon.

Arrêt de la Cour de Justice concernant messir Tompi.

- Contrôle de nomination du Grand Duc - La bagatelle grand' ducale :
Déclaration de validation de l'élection Grand' Ducale.

- Suspension du recours administratif contre le duché de Bretagne - Lorsque l'Ost se lève les droits se couchent. :
Audience du recours.
GRAND COUTUMIER : Livre 7 - Droit administratif

"Du grand ménage de la Constitution et de la citoyenneté" la nécessité de refaire le serment de citoyenneté et l'obligation de rectifier la Constitution et la loi sur la citoyenneté suite au changement de Grand Duc. :
Constitution bretonne.

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Bulletin du 6 août 1456

Marquise66 a écrit:

Citation :: ..................................Les Cancans Juridiques - bulletin n°2..................................

Que celui qui a des yeux lise.
Que celui qui n’en a pas entende,
Que l’aveugle et le sourd se fassent un petit peu aider ou aillent boire un coup.

Bien le bonjour heureux Bretons! Journée de soulagement en ce 6 août 1456 : la trêve s'installe, les négociations vont être engagées et le deuxième numéro des Cancans Juridiques s'offre à vous! Que demander de plus?
Mais avant de passer à la suite, les juges de la Cour tiennent à remercier tous leurs lecteurs, même si ce qu'ils ont pu lire ne leur a guère plu, cela a au moins fait réagir, et c'est le plus important!
Ce mois encore, la Cour de Justice a plein de choses à vous raconter, laissez moi vous montrer.

Bretonnes, Bretons! Passons aux choses sérieuses. Que les gorges soient hydratées et les yeux attentifs car il est venu le temps du sommaire :

Rubrique "Petits potins de la Cour de Justice" - Attention, on ne s'arrête plus!
- Juallia Duchesse Arlésienne ?
- Une cartographe à bord.
- Le Greffe prendra-t-il ?
- Les aventures d'Adkhan au greffe.
- Le langage de la Cour jette l'ancre.
- Le triste départ de Jehan Cotard.
- Y'a-t-il un juriste dans la salle?
- Le nouvel observateur.
- On lui donne la parole!

Rubrique "Actualité jurisprudentielle" - On vous explique tout!
- La motion Cotard : une solution à laisser passer.
- La décision Mirwen : la perte d'un titre.
- La décision Debad : retour au bac à sable.
- La décision Archimbaud : au sommet de la platitude.

Rubrique "Les états d'âme de nos juges" - Ils vous disent tout...
- Tribune de Chacha de Guérande
- Tribune de Jehan Cotard
- Tribune de Marquise Neñvael
- Tribune de Myrlin dit Le Dagsit

Rubrique "Ohé du bateau!" - Le sujet du mois.
- "le problème de la paralysie législative et constitutionnelle, du fait de la guerre, qui perdure malgré l'inactivité d'une partie de la table ronde."

Nombre de messages : 598 Date d'inscription : 31/01/2007

Marquise66 a écrit:

Citation :: Rubrique "Petits potins de la Cour de Justice"

- Juallia Duchesse Arlésienne ?

A ses heures cette haute Dame de Bretagne s’avère être une interlocutrice avertie, une remarquable juriste de Bretagne puisqu’elle occupa, tour à tour, les postes de Juge du Duché de Bretagne et de Juriste Consul du Grand Duché de Bretagne.
Et c’est avec justesse qu’avait été validée en son temps sa candidature à un poste de juge à la Cour de Justice à la suite d’un des concours les plus difficiles pour accéder à cette fonction ; si brillement du reste, qu’elle avait d’emblée occupé le poste de Premier Juge.
Hélas il semble qu’elle ait pris la clef des champs en même temps que celles de la Cave de la Cour de Justice et d’aucun pourront se poser cette légitime question : quels affres la tienne à ce point éloignée de la vie sociale de notre beau Duché et de ses responsabilités ?
Je n’en vois que deux. Sans doute d’une part ses blessures, car elle combattit dans l’Ost Bam à la défense de la Capitale, sont-elles la cause de cette longue absence. D’autre part la bienséance nous interdit d’évoquer la seconde, tout en priant, vraiment très fort, que soit intacte la majestueuse Cave de la Cour de Justice.
Mais l’un dans l’autre, il semble maintenant acquis que cette haute Dame s’éloigne à la vitesse d’une comète de sa fonction ; et que celle-ci, sans un retour rapide et efficient de toute l’attention de la Duchesse, devra lui être retirée.
Las !
Ce sont les meilleurs qui s’en vont. Après avoir contribué de manière remarquable au travail de la Cour de Justice, la Duchesse a rendu sa démission afin de faire son retour sur la scène politique.

(Jehan Cotard, MAJ par Marquise)

- Une cartographe à bord.

Il était un petit navireuh, il était un petit navireuh, qui naviguait sans sans saaaans cartographe, qui naviguait sans sans saaaAaans cartograaAaaapheuh... Ohé ohé matelot! Une cartographe arrive sur l'bateau. Ohé ohé matelot, pour la dame Niss sortons l'tonneau!
Après un article sur la vigie (le greffe), il est temps de consacrer celui-ci à la cartographie (commissaire-rapporteur). Sur décision du Grand Duc, c'est la jeune mais non moins courageuse Niss de Montfort-Toxandrie qui prend le poste de commissaire rapporteur. Son rôle? Rendre à la fin des audiences des conclusions appliquant le droits aux faites et proposer une solution aux juges : une vraie cartographe du droit.

(Marquise)

- Le Greffe prendra-t-il ?

Le greffe d’un tribunal est à ce dernier ce que le tire-bouchon est à l’alcoolisme mondain. Je parle d’expérience tant l’un et l’autre sont de mon œuvre quotidienne. Ce qui, soit dit en passant, serait un doux euphémisme si la Noble Cour de Justice n’avait pas eu à pâtir d’une lourde, très lourde, cyclopéenne, absence de greffier valable, disponible, effectif, efficient, efficace et surtout… présent.
Cette peine s’est considérablement allégée depuis que l’énergique Leylana avait été choisie pour remplir cet office. Il va sans dire que ses compétences de tavernière ne sont en rien dans la décision qui motiva la très Noble Cour de Justice, mais que ça l’a bien aidée quand même.
Seulement voilà, la seule Cour de Justice n’a pas été la seule à mesurer l’efficacité de la jeune femme et très vite le Conseil Ducal à su repérer ses talents et ses compétences et l’intégra à l’équipe du gouvernement.
Aujourd’hui, parce qu’elle a cessé son action politique, n’est-elle plus empêchée de retrouver ce havre de paix qu’est la Très Distinguée Cour de Justice, où en joyeuse petite Sisyphe, en facétieuse Atlas, elle pourra épauler l’ensemble de la magistrature du siège, terme idoine, s’il en est, pour souligner que ceux-ci sont assis et non pas, comme on pourrait le croire, des habitués d’un quelconque cabinet.
Le truculent Myrlin, dict le Dagsit, est aux anges.
Et c’est bien dommage qu’on l’accueille enfin, sans aucune cave digne de ce nom.
Soit dit en passant et sans insister.

(Jehan Cotard)

- Les aventures d'Adkhan au greffe.

Nous connaissons tous ces histoires de bouteilles à la mer contenant des énigmes à déchiffrer menant à des aventures palpitantes, Pourtant aucun de nous n'eut la chance de croiser une telle bouteille lors d'une promenade le long de la grève, Nul d'entre nous exceptés les juges de la Cour, ou tout du moins leurs présidents successifs, Amalric et Myrlin, qui eurent le loisir de croiser une drôle de ces bouteilles. C'est à peu de choses près ce que représente l'étrange recours hybride formé par le sieur Adkan, connu pour sa virulence contre l'autorité bretonne. Ce jeune survolté attaquait en effet, à la manière d'un pirate sabrant aussi bien les soudards que les veuves, ce qu'il nomme l'hydre sans tête, Vague dénomination désignant de manière générale l'administration bretonne et en particulier le duché et la mairie de Rieux.
Dépourvu d'objet, égaré dans les méandres procéduriers, abandonné par son avocate, sa requête se perdit comme un marin avalé par un ouragan. S'agissait-il d'un appel ou d'un recours administratif ? Nul ne le sait encore. De ce message trouvé dans une bouteille jetée dans le flot juridique il ne ressortira aucun contentieux, juste une confusion obscure ayant plongé les magistrats du Sièges dans de vaines réflexions.

(Myrlin)

- Le langage de la Cour jette l'ancre.

Quelle que soit la force de la houle, le sens du courant, le nombre de drisses sur le bateau, les heures des marées et la force des vents, il est un langage qui a décidé de s'ancrer : celui de la Cour de Justice.
On vous parlait il y a peu de clarté, mais aussi de communication (car n'oublions pas, la communication, c'est la clef!). Et si notre premier souhait est que ce que l'on écrit réussisse à vous intéresser, le deuxième est bien que nos décisions vous intéressent également! Et pour celà, laissez moi vous expliquer la syntaxe de nos décisions :
Elles se composent d'une phrase d'accroche, sur le sourd et l'aveugle. Bien que d'apparence anodine, elle caractérise la décision. C'est la première chose qui vous indique si l'arrêt est important. Comparez les phrases, vous verrez Wink
Cette mise en bouche est suivie par une phrase d'introduction plus sérieuse : "Dirak Doue hag an dud", qui signifie "Devant Dieu et les hommes". Elle rend l'arrêt solennel.
Ensuite vient la motivation de la Cour. C'est le raisonnement entier de la Cour, introduit par des "Eu égard" ou "Eu égard au fait que" qui vient justifier la décision.
Ensuite, la Cour rend sa décision. Le dispositif comme on dit (la solution donnée) se caractérise par "la Cour de Justice décide..." ou "la Cour de Justice déclare..." puis elle énonce les différents points adoptés.
Enfin, on voit qui a voté sur l'affaire, ce qui permet de savoir si la Cour était à son maximum et si tous les avis ont été représentés.
Je ne vous ferai pas l'affront de vous expliquer ce qu'est un sceau...
Enfin, le référencement sert à repérer l'arrêt dans toute la jurisprudence. Les deux premières lettres correspondent à la nature de la décision (RA : recours administratif, CN : contentieux nobiliaire, M : motion, A : appel...) Le chiffre suivant les lettres indique la chronologie des arrêts. M/06 signifiera donc que c'est la sixième motion que la Cour de justice prononce.

Et voilà, maintenant, vous savez tout et vous êtes prêts à lire les décisions rendues!

(Marquise)

- Le triste départ de Jehan Cotard.

Il est dit que ce sont toujours les meilleurs qui s'en vont les premiers, Nous ne retiendrons pas cette règle, surtout en sachant que le président traîne dans le sillage de la Cour depuis ses débuts ou presque. Pourtant c'est bel et bien l'un des meilleurs qui vient de quitter le navire, tombé à la mer comme on tombe au champ d'honneur : auréolé du respect de tous et le coeur soulagé du devoir accompli. Le départ du juge Cotard vers de nouveaux rivages s'est fait sans un bruit, sans un pleur. L'inestimable savant à la langue de velour était arrivé ici tout aussi discrètement, pour le plus grand bonheur de ses confrères et consoeurs. Arrivé et partie en toute modestie, tel était Jehan Cotard, un esthète des mots, un esprit fin, un juste, qui méritait tant et tant d'éloges et qui s'est toujours dérobé aux colifichets de la gloire. Il entra à la Cour sous Roxadana et en partant c'est une page d'histoire de la justice qui se tourne.
Ce que nous retiendrons de lui c'est un juge imprégné de sa mission, ne désarmant jamais dans les débats et mettant ses prouesses verbales au service de la raison. Ce que nous lui devons c'est d'avoir accompagné la Cour dans une période buissonante où l'institution se cherchait un style et surtout devait faire preuve de réactivité. La présence et l'intelligence de Cotard permis de relever haut la main ces défis. Nous lui devons en outre la reconquête de Nantes, où s'est installé le siège, dûe à son seul héroïsme individuel malgré le péril représenté par nos ennemis omniprésents. Mais plus que tout, c'est la justice qui lui doit d'avoir été brillante grâce en partie à son esprit de contradiction et sa capacité d'analyse,
Son départ permettra évidemment la venue d'une nouvelle génération de magistrats, puisse-t-elle s'inspirer de la grandeur intellectuel de notre regretté confrère pour assurer dignement la succession.

(Myrlin)

- Y'a-t-il un juriste dans la salle?

Le navire jette l'ancre non loin du rivage, un canot s'approche de la terre. En débarque 3 personnes : Myrlin, suivi de Marquise de Neñvael et de Chacha de Guérande. Une table et trois chaises sont installées, les matelots y prennent place. Devant eux, une pile de parchemins. Ce sont les questions auxquelles les personnes voulant faire partie de l'équipage devront répondre. En effet, la Cour de Justice, après la perte de deux de ses juges, recrute! C'est le moment ou jamais. Une place de juge et deux places d'assesseur n'attendent que de trouver la personne qui leur faut.
"N'hésitez pas!" s'écria Marquise en direction de la foule interrogative.

(Marquise)

- Le nouvel observateur.

Il ne faut jamais croire qu'un équipage soit plein, il se peut toujours que se soit glissé un passager clandestin. En l'occurrence le très récent observateur au sein de la Cour ne s'est nullement faufilé en douce. Il s'est, à la manière de ces chroniqueurs embarquant parfois sur les plus illustres navires pour en conter les exploits, imposé aux membres de la Cour, Imposé par l'intérêt suscité par la demande de ce fameux Gilgamesh, avocat breton plein d'avenir. Les magistrats de la Cour de Justice ont toujours fait preuve d'un pédagogisme en droit afin de préparer la nouvelle génération de légistes. Preuve en est ce simple journal dont l'une des modestes ambitions est d'ouvrir l'esprit du peuple breton à la matière juridique.
Gilgamesh donc ne mit guère de temps à être accepté au sein de la Cour pour une expérience nouvelle, celle d'observateur, que nous pourrions comparer à celle d'apprenti. Son rôle consistera à assister au travail des juges, sans y interférer et sans rompre la règle du secret nécessaire au bon déroulement de la justice. Fort de son expérience nul doute que ce jeune moussaillon prendra vite du galon et finira un jour ou l'autre par mener sa barque vers de nouvelles expéditions juridiques. C'est aussi çà la justice : insuffler au plus grand nombre un savoir faire, un esprit moral et les moyens de forger sa raison. La justice est une leçon, qu'elle soit propagée avec sagesse et largesse.

(Myrlin)

- On lui donne la parole!

Un jeune avocat s'ennuyait ferme au barreau de Breizh,... Beaucoup d'entre vous croyiez que c'était une sombre légende tout droit sortie de la forêt de Brocéliande pour vous faire penser que le peuple breton pouvait se faire défendre devant la grosse bête judiciaire. Détrompez vous, les avocats bretons sont encore bel et bien vivants quoique tous, hormis deux exceptions qui se reconnaîtrons et que je tiens à remercier particulièrement, se sont endormis sur le Grand Coutumier depuis de nombreuses lunes déjà avant mon arrivée faute peut être aux bretons et citoyens qui se complaisent dans la spoliation de leurs droits, mais tout aussi fautif les membres du barreau qui n'ont pas su le faire évoluer.
C'est donc tout naturellement que j'en suis venu à demander à l'honorable Cour de Justice de m'accueillir en tant qu'observateur pour en apprendre plus sur le droit breton, son application lors des recours et les devoirs des membres de cette institution.
Suite à une concertation entre les Juges et avec conditions, j'y suis entré pour une période de trois mois.
Pour beaucoup de bretons cette entité doit leur sembler lointaine du peuple, bureaucratique, et dont les membres sont des soiffards invétérés hé bien vous avez raison...pour leur penchant pour le chouchen dont la réserve est plus importante que celle d'une taverne bretonne mais comme me l'a dit Marquise à mon arrivée:"quoique ne faire que boire c'est du sérieux!", mais là je m'égare un peu.
Plus sérieusement pour le reste depuis ma récente arrivée je dois dire que j'ai été plutôt agréablement surpris (hormis une chose que je n'aborderai pas ici) du bon fonctionnement de cette institution garant de la justice en Breizh, je pensais y trouver des nombrilistes se préoccupant plus d'eux-mêmes que de leur fonction comme il y a en beaucoup par les temps qui courent, je pensais trouver des Juges toujours d'accord sur tout, à appliquer le Grand Coutumier à la lettre près sans prendre en compte le facteur humain, je me suis lourdement trompé en voyant les débats et les archives, les multiples points de vue des Juges et les affinant au cours des débats parfois houleux mais toujours en s'exprimant calmement, chose difficile lorsque chacun interprète différemment la loi et les faits...
Merci au Président de la Cour de Justice Myrlin, au premier juge Marquise Neñvael et au juge Chacha de Guérande.

(Gilgamesbzh)

Nombre de messages : 598 Date d'inscription : 31/01/2007

Marquise66 a écrit:

Citation :: Rubrique "Actualité jurisprudentielle"

- La motion Cotard : une solution à laisser passer.

Il y a de cela un mois, notre bon Jehan Cotard vous expliquait ses péripéties et les questions auxquelles les juges de la Cour de Justice avait à répondre. Je vous les rappelle brièvement : un citoyen breton, diplomate, venant d'acquérir des terres en territoire étranger a-t-il besoin d'un laissez-passer pour entrer en Bretagne et y circuler librement? Un Breton doit-il se soumettre à cette obligation de laissez-passer? Jehan Cotard peut-il toujours être juge à la Cour de Justice?
Mettant en évidence que les laissez-passer n'étaient pas requis que pour les ressortissants étrangers, définissant la notion de "ressortissant étranger", la Cour de Justice a déclaré que tout Breton, et à plus forte raison tout citoyen breton, n'a pas besoin d'un laissez-passer pour entrer en Bretagne et y circuler librement. Bretagne sait reconnaitre ses fils.

(Marquise)

- La décision Mirwen c/ Meriadoc : la perte d'un titre.

La vérité nait de la confrontation des opinions et la juste solution jaillit des oppositions. Telle fut la morale de ce recours où une fois encore les débats furent aussi houleux que la mer en décembre à la pointe du Raz. Le nœud de l'affaire, n'ayant rien à envier à la complexité des nœuds de marins, portait sur l'existence d'une faute, de sa gravité, de son imputabilité et de sa correspondance aux obligations d'un vassal. Autant dire que le dilemme présenté aux juges était de taille, à la mesure de l'enjeu : de la décision découlerait soit une possibilité large de destituer ses vassaux, soit au contraire cette action aurait été très limitée.
Mais c'est en cherchant dans les plus abruptes récifs que l'on trouve les meilleures huîtres perlières. Ainsi la Cour tira de cette affaire assez de matière pour faire éclater une lumière nouvelle sur la noblesse bretonne. Le premier évènement à retenir est la reconnaissance officielle d'un droit coutumier vassalique auquel sont tenus tous les nobles, leur créant des obligations vis à vis de leur suzerain qui ne sont donc pas mentionnées dans la loi. La seconde nouveauté est la protection du travail des agents administratifs de la répression privée par le suzerain. Une évidence qui eut le mérite d'être dite. Troisième apport de cet arrêt l'utilisation par les juges d'un contrôle de proportionnalité de la faute, laissant présager une grande liberté d'interprétation à venir sur cette notion. A partir de quand une faute sera-t-elle suffisante pour justifier une destitution ? Seule la coutume le dira. Quatrième et dernier élément né de la jurisprudence, la reconnaissance de la règle coutumière suivante : «un vassal doit loyauté, service et honneur à son suzerain, en retour ce dernier doit protection, attention et juste direction à son obligé ». C'est un nouveau pas dans la consécration du droit vassalique.

(Marquise)

- L'arrêt Riwan Nathan de Brocéliande : retour au bac à sable.

Petit mousse attendra pour devenir capitaine. Telle est la leçon à retenir de cette aventure au long cours ayant opposé le baroudeur de l'océan politique Debad au jeune Riwan tout juste pubère mais déjà aux dents longues comme des rames et aiguisées comme des récifs. Dans cette affaire la Cour s'aventura sur des flots tourmentés et les débats sur le cap à prendre furent des plus mouvementés. L'opinion des uns et des autres tangua d'un bord à l'autre pour que finalement jaillisse l'éclat de la justice dans une décision d'une prudence remarquable.
En effet en refusant la dérogation sur l'âge à la citoyenneté la Cour a voulu fermer les écoutilles à des failles juridiques qui apparurent au cours des débats. Que faire avec un élu à la responsabilité pénale diminuée par son âge en cas d'abus de pouvoir ? Que faire de la possibilité d'avoir un enfant élu chef des armées ? La nomination d'ambassadeur donne-t-elle la citoyenneté en outrepassant toutes les procédures ? Les perspectives juridiques et sociales étaient inquiétante et la Cour a préféré éviter de subir de mauvais grains à l'avenir en tolérant cette pratique dérogatoire légère.
Finalement cette affaire aura permis de connaître le premier revirement de la jurisprudence administrative, justement sur la question très annexe des ambassadeurs. En effet une décision vieille de plus d'un an interprétait l'octroi du statut d'ambassadeur comme octroi simultané de la citoyenneté. La Constitution ayant évolué depuis et la loi nouvelle s'étant frayé un chemin sur les décombres des vieux textes, la pratique ayant suivi et des affaires retentissantes ayant clairement fixé la donne, c'est tout naturellement que la jurisprudence se réorienta dans le sens de l'histoire et de la cohérence des textes pour affirmer que citoyenneté et statut d'ambassadeur étaient aussi liés que le hareng et l'anchois.

(Myrlin)

- La décision Archimbaud : au sommet de la platitude.

L'illustration même d'une décision sans importance (sisi, regardez la phrase d'accroche avec le sourd et le muet).
Mais d'abord, laissez moi vous expliquer la différence entre un non-lieu et un rejet. Lors d'un rejet, la Cour refuse de traiter l'affaire pour diverses raisons (incompétence par exemple). Lors d'un non-lieu, la Cour a examiné l'affaire, cependant, le contrôle n'avait plus lieu d'être.
L'explication des faits et de la décision va vous illustrer le non-lieu :
Archimbaud a déposé un recours en urgence contre l'accord de trêve signé par Ascoli et prévoyant que les troupes françoises gardaient le contrôle de la ville de Fougère notamment. C'est sur cette partie de se base le recours de Archimbaud qui invoque le Grand Coutumier et le principe supra-constitutionnel d'incessibilité du territoire de Bretagne ainsi qu'un manque de formalisme.
Un jour après cet accord, le Grand Duc et les autorités compétentes signaient un accord tout à fait différent que vous devez tous connaitre. En conséquence de cela, l'acte premier se voyait abrogé par le second. Si le second avait été brisé, le premier ne pouvait pas trouver de réapplication, étant considéré comme ne plus exister.

(Marquise)

Nombre de messages : 598 Date d'inscription : 31/01/2007

Marquise66 a écrit:

Citation :: Rubrique "Les états d'âme de nos juges"

- Tribune du juge Chacha de Guérande

C’est avec ravir que je constate l’angouement des Bretons pour cette institution, qu’est la Noble Cour de Justice.

Tantot elle s’est faite maintes fois huer, les mauvaises langues insatisfaites par ses verdicts des plus justes, ne manquaient pas de la remettre en question. Tantot boudée, peut être par méconnaissance du processus d’appel, pudeur ou encore le plus probable cette peur de se lancer dans une procédure qui peut paraitre longue, compliquée quand on se sait ou demander conseil…

Mais ces derniers temps, c’est l’effervescence qui gagne la Cour à en faire perdre le chemin des caves à d’assoifés juristes.

Les appels pleuvent sans que les juges aient à pousser la chansonnette pour les attirer. Il y en a pour tous les gouts, de la citoyenneté à la destitution de noble, jusqu’aux trêves…

Mais aussi les départs, qui chagrinent…la perte de grands juristes n’est jamais chose aisée…Sieur Cotard, votre verve et vos verbes me manqueront.
C’est en pleine métamorphose que la Cour se trouve. En pleine campagne de recrutement actuellement, de nouvelles têtes viendront nous rejoindre…

Qui sait ? peut être est ce vous qui me lisez qui bientôt seraient invités à sièger à nos cotés…

- Tribune du juge Jehan Cotard - La justice.

Il apparaît chaque jour que davantage de gens s’improvisent à l’usage de la Loi. Qu’ils tentent, par conviction ou par envie, d’user de ce pouvoir pour œuvrer au mieux aux intérêts de leur contrée, aux intérêts de leur peuple, aux intérêts de leur famille ou aux intérêts de quoique ce soit qui leur paraissent satisfaisant, pour autant qu’ils soient capables, dans l’instant qui suit, de se regarder dans un miroir et d’apprécier alors les contours de ce qu’ils croient distinguer dans leur suffisance.
Toutefois, cette démarche reste partisane.
Partisane d’une famille, d’un peuple ou d’une contrée.
Or, la Loi ; en rien n’est partisane.
Elle ne se suffit pas à elle-même, elle ne donne pas aux gens la Vertu, elle ne distingue pas le bien du mal. Mais, pour ceux qui la tiennent en haute estime, elle peut recéler des trésors insoupçonnés. Des trésors d’intelligence, des charmes de la Raison, un patrimoine inégalé qui dépasse les clivages des nations, des peuples et des contrées ; qui non seulement les dépasse, mais qui mieux que cela : les met en partage.
Si ma santé déclinante ne m’avait pas empêché de servir encore à cette œuvre, je m’y astreindrais avec la même passion que naguère.
Car de tout ce que je fis dans ma courte existence, rien, rien, n’aura eu plus d’écho en moi que d’exercer au sein de la très Noble Cour de Justice.
Rien.
Rien, si ce n’est… ma meute.

- Tribune du premier juge Marquise de Neñvael - A un homme d'exception...

Cette tribune, je la consacrerai ce mois-ci à Jehan. Jehan, un homme admirable, un juge exceptionnel, un philosophe inspiré, un ami... Son départ est une tragédie pour la Bretagne entière. Toujours du côté de la justice, il avait commencé en officiant pour la police de Rennes, puis s'était rapidement intéressé à la vie de la communauté bretonne dans son entier, intervenant souvent, pour ne pas dire toujours, avec justesse. Il privilégiait la paix à la guerre, l'amitié à la haine. Il aimait également la nature et la forêt de Brocéliande. La preuve, quand un François venait proférer des inepties devant les remparts de Rennes, Jehan assurait la décoration de la ville en maniant avec soin l'art du lancer de jardinière. Sa vie fut essentiellement dirigée par la quête du tire-bouchon fuyard. Puis quand on le retrouvait enfin, il était heureux. "Poc", voilà bien le son qui vous indiquez que Jehan était dans les parages.
Jehan était aussi un homme courageux. Seul, n'écoutant que son courage et son besoin de sauver la cave de la Cour de Justice, il est allé récupérer le château de Nantes, et c'est de ce lieu que je vous écris actuellement. Malheureusement, la maladie l'a emporté loin de nous, trop loin...
Alors pour Jehan je lève mon verre en lui adressant ces quelques mots "A bientôt mon ami".

- Tribune du Président Myrlin dit Le Dagsit

Ce mois-ci je tiens à évoquer mon épuisement personnel. Les sujets liés à la justice ne manquent certes pas. Je suis comme tout le monde affecté par le départ de l'irremplaçable Cotard. Je suis peiné de voir le néant juridique dans lequel on prétend gouverner la Bretagne. Je suis exaspéré par la distance de nos élus qui oublient les devoirs prévus par nos textes. Je suis las comme chaque breton des mois passés au front. Je suis agacé de mes prises de becs incessantes avec le Grand Duc qui heureusement restent cachées du public. Je suis irrité par la passivité de tous ces bretons privés de leur citoyenneté en toute illégalité et qui préfèrent râler contre le pouvoir plutôt que de faire valoir leurs droits devant la justice. Je suis épuisé de l'absence d'identité de la noblesse bretonne conduisant à régler cette mollesse ambiante à la Cour. Je désespère à l'idée d'obtenir un bon traité, bien formulé avec la France.
Comme vous pouvez le constater, dans tous ces domaines divers et variés, l'un des problème réside dans le mauvais usage du droit. Le droit, manié avec sérieux, régularité et sincérité est un outil permettant de pacifier les relations entre les inidividus et les Etats, de mettre en oeuvre les politiques publiques, de vivre dignement en jouissant de ses libertés. Or nous vivons une ère de mépris envers le droit, de médiocrité juridique ambiante. Ce n'est pas là la seule cause de la crise sociale en Bretagne, mais il s'agit bien de l'une de ses composantes.
C'est pourquoi aujourd'hui je suis épuisé, déçu et usé. Je continue de mon mieux à oeuvrer pour une société régie par un meilleur droit, plus juste, plus raisonné, afin de contribuer modestement à l'amélioration de la vie de tous. Au comble de mon découragement je profite de cette tribune pour remercier tout particulièrement Marquise qui d'une part m'a permis de ne pas baisser les bras définitivement et qui d'autre part travaille tellement d'arrache pied qu'elle fait fonctionner la Cour à elle seule. Pour me donner, pour nous donner, encore un peu de foi dans la mission de la justice, je la remercie et l'embrasse de tout mon coeur.

Citation :: Rubrique "Ohé du bateau!"

"le problème de la paralysie législative et constitutionnelle, du fait de la guerre, qui perdure malgré l'inactivité d'une partie de la table ronde."

Remporter la guerre, c'est une évidence, doit rester la priorité de tous, puisque du résultat de ce conflit dépend l'existence même de la Bretagne telle que nous l'aimons. Mettre toutes ses forces dans la bataille est un devoir que chacun se doit de remplir, même le droit nous le rappelle. Cependant la contribution apportée diffère d'une personne à l'autre. Dans une tempête, sur un navire, il est évident que le capitaine et le navigateur se doivent d'être concentrés sur les intempéries. En revanche le charpentier de bord, le cuisinier, ou encore le curé, même s'ils doivent être prêts à aider, ne sont pas dispensés de leurs tâches. Pourquoi ce raisonnement ne s'applique pas à l'équipage législatif breton ?
Les réformes, les révolutions, les projets, les missions à accomplir, sont nombreuses. Entre celles mises en suspend au début de la guerre ( kastellan, suppression du Grand coutumier, parlement, armée, etc... ) et celles promises par les gouvernants actuels qui parlaient de reconstruire une fois les combats achevés, ce qui est le cas aujourd'hui, nous aurions dû entendre le bouillonnement des idées. Pourtant rien. Tout est oublié, tout est balayé par la marée des événéments en attendant que la marée électorale vienne promettre de nouvelles idées. Que le duc, le capitaine ou le connétable soient accaparés par la guerre est une chose. Mais les autres ? Que les maires de Rennes et Rieux soient à se concentrer sur la défense de leurs villes est normal. Mais le reste à l'abri à l'arrière ? Le silence règne.
Lancer un projet n'est pas difficile, il suffit d'ouvrir une discussion à la Table ronde, de confronter les opinions et de lancer un vote. N'importe quel élu peut le faire. Ce ne sont pas les sujets qui manquent. Depuis la fin avril tout le pays est en cale sèche, rien de neuf n'est sorti sans être en rapport avec la guerre. Pourtant le pays ne peut pas tourner autour du seul objectif militaire. Alors qu'attend le politique pour assumer son rôle? Quels dégâts causeront encore nos élus sur l'opinion publique en trahissant les promesses de leurs programmes ? Savent-ils que le droit breton est le seul au monde à sanctionner les promesses électorales non tenues ? Vraisemblablement non. Reste à savoir si quelqu'un aura un jour l'audace d'un recours pour délivrer la classe politique de sa paralysie coupable.

(Myrlin)

Nombre de messages : 598 Date d'inscription : 31/01/2007

Marquise66 a écrit:

Citation :: ANNEXE :

La Cour de Justice Bretonne.

- La motion Cotard : une solution à laisser passer. :
Loi sur la citoyenneté.
Constitution bretonne.
GRAND COUTUMIER Livre 6 - Coutumes internationales.
Ordonnance de fermeture des frontières.

La motion Cotard.

- La décision Mirwen : la perte d'un titre. :
Acte de destitution.
GRAND COUTUMIER : Livre 7 - Droit administratif
GRAND COUTUMIER : Livre 4 - Jus nobilitas

Arrêt Mirwen c/ Meriadoc

- La décision Debad : retour au bac à sable. :
Loi sur la citoyenneté.
GRAND COUTUMIER : Livre 3 - Lois et coutumes criminelles
GRAND COUTUMIER Livre 6 - Coutumes internationales.
GRAND COUTUMIER : Livre 7 - Droit administratif

Arrêt Riwan Nathan de Brocéliande.

La décision Archimbaud : au sommet de la platitude. :
Constitution bretonne.
Accord de trêve

Arrêt Archimbaud.

Nombre de messages : 598 Date d'inscription : 31/01/2007

Bulletin du 3 septembre 1456 :

Marquise66 a écrit:

Et c'est en fin de journée seulement que le numéro parut.

Les petits potins de la Cour a écrit:: - L'arrivée des nouveaux membres.

A bord, la tristesse régnait : un vieux loup de mer avait quitté le navire. Jehan n’arpentait plus le pont et cela leur manquait. Juallia était également descendue à terre pour entreprendre d’autres missions.
Le grand Myrlin et son équipage partirent donc déambuler dans les rues des différents ports à la recherche de nouvelles recrues.
Pour qu’une recrue soit jugée apte à la navigation, elle se devait de démêler un gros sac de nœuds (marins, bien sûr). C’est à ce prix qu’elle pouvait espérer son autorisation de monter à bord !
Les postulants, manches retroussées, cogitèrent, fouillèrent, et suèrent, oh oui suèrent beaucoup pour arriver à présenter à l’aveugle intransigeant un travail qui ne le fasse pas bondir sur le premier stratus qui passe.
C’est ainsi que par un beau matin ensoleillé, Elfyn, Archimbaud, Nilas et ma pomme se présentèrent devant l’immense navire, réputé insubmersible et capable de naviguer dans toutes les eaux aussi troubles soient-elles.
Alors, départ pour une croisière qui s’amuse ? Pour un périple au pays des corsaires ? Un peu des deux sûrement. Mais l’aventure c’est l’aventure et entre nous soit dit, je ne vous cacherais pas qu’une certaine recrue dont je tairais le nom a bien envie de se laisser aller à un délire : se mettre à hurler, bras ouverts à l’avant du bateau un énOOOOooooOOOOrme « I am the Mad of the boat ! »

(Madeline)

- La suspension du recours Siny c/ Mirwen.

Le chemin pour accéder jusqu'au bateau est parfois parsemé d'embuches. Et pour les terriens n'ayant pas le pied marin, c'est un bien grand périple.
Après avoir reçu la confirmation de la part du Capitaine pour faire entendre son affaire concernant son renvoi sans acte du bureau de la citoyenneté, le sieur Siny prit sa barque pour se rendre sur le lieu du rendez-vous, mais il semblerait qu'une vague (pour ne pas dire un tsunami) ait renversé son embarcation. Et pendant ce temps, les matelots et Mirwen attendaient.
Du haut de la vigie, Lelyana s'écria. Elle venait d'apercevoir avec sa longue-vue des morceaux de bois ayant représenté jadis une barque. Tout le monde laissa quelques jours à Siny pour être sur qu'il n'arriverait pas à la nage. Quelle longue attente... Très longue... trop longue.
Mirwen était rentrée sur la berge et les matelots décidèrent d'informer le sieur Siny que sa demande était non plus suspendue mais littéralement annulée, tout en l'invitant à la renouveler si jamais il devait être encore vivant.

(Marquise)

- De l'utilité du Barreau et jurisconsultes.

Citoyenneté encore et toujours. Une demande individuelle cette fois du messire Jeremf92 qui a vu son nom rayé alors que le délai légal de renouvellement n'était pas achevé... Empressement quand tu nous tiens...
Il est bien entendu concerné par la jurisprudence Clodeweck et recouvra sa citoyenneté comme bon nombre de valeureux Bretons.
Cette demande nous a néanmoins interpelé, notamment sur le rôle du Barreau Breton et des jurisconsultes.
Maitriser le droit est une chose fragile et n'est pas inné. Certes il est des personnes qui se faufilent avec dextérité entre les hautes étagères sur lesquelles repose le Somptueux Droit Breton. Pour d'autres, de l'aide n'est jamais superflue afin que les demandes d'appel gagnent en précision dans l'intérêt du demandeur.
Malheureusement peu de jurisconsultes exercent. Il y eut la duchesse Juallia ou encore l'ancienne présidente de la Cour de Justice Roxadana.
Reste le barreau breton, ou avocats avertis ou élèves avocats officient.
N'hésitez point Bretons, Bretonnes à les solliciter pour vous aider à monter une demande ou pour éclaircissements juridiques.

(Chacha)

- La poursuite des audiences pour une affaire ducale qui aura fait couler beaucoup d'encre.

C’était le printemps, les oiseaux gazouillaient, les moussaillons prenaient le soleil sur le pont, laissant la brise caresser leurs joues roses et dodues à la fois. C’était le 1er mai 1456…oh zut, ça colle pas, alors bon, on reprend…
C’était le printemps, c’était la guerre, les oiseaux avaient fui nos contrées et le sang coulait dans les moindres sillons du sol breton. Ca puait la mort et la crasse un peu partout, le cieux étaient noirs, la terre était rouge, la vie était terne. Les moussaillons avaient pris comme tout le monde les armes pour partir se battre. C’était le 1er mai 1456… voilà c’est mieux là.
En ce 1er mai 1456 donc, une affaire peu commune fut relancée : celle que la baronne de Châteaubriand avait soumise à la Cour, quelques temps avant sa disparition. Son fils, le jeune Elvis, même s’il n’est plus si jeune que ça, avait décidé de poursuive l’action entreprise par sa maternelle portée disparue.
La Cour devait se pencher sur cette demande déjà considérée comme recevable du temps de la maman et déterminer si le duché et l’armée étaient ou non responsables, s’ils avaient commis des fautes lors de l’attaque de Laval et du Mans.
Une affaire délicate et qui promettait d’être longue, très longue.
Longue elle le fut, puisqu’après l’ajournement des audiences le 12 mai 1456 et un déménagement interminable de la Cour, ( le nombre de bouteilles à transférer y est certainement pour quelque chose), la reprise des audiences fut décrétée le 11 août 1456 dans des nouveaux locaux qui sentaient bon la peinture fraiche.
Une canne a été aperçue dans la salle… au bout de cette canne, la baronne de Châteaubriand, en chair et en os. Comme quoi, la vie, c’est comme la mer, y’a des remous et on est sans cesse surpris !
Depuis, les témoignages se succèdent et la lassitude gagne un peu tout le monde : il est temps de conclure cette affaire. Mais l’empressement ne doit pas gagner sur le sérieux, et c’est avec réflexion et gnole que la Cour poursuit son analyse de la situation, pas à pas. Le verdict tombera fatalement. Question de jours ou de semaines ? C’est juste une question de temps !

(Madeline)

- Le principe du détachement.

Souvent, accoudé au bastingage, le marin se prend à rêver son retour sur la terre ferme, de retrouver la vieille ferme de son enfance et les amis restés au pays. Les juges de la Cour de Justice sont les marins du droit et leur Cour est un drôle de bateau naviguant au large de la politique. L'indépendance de la justice passe nécessairement par sa distance avec la politique. Ainsi les magistrats de la Cour ne peuvent se faire élire ni assumer certaines hautes fonctions. Une règle d'or : un juge doit se consacrer à son travail et se préserver de tous les courants d'influence. Hélas, il n'est pas possible d'interdire de rêver au bastingage. Que faire ? Laisser notre navire perdre régulièrement une partie de son équipage ou bien inventer un système de permission pour mettre pied à terre ? C'est en tant que Rennais que le président Myrlin, témoin comme tous ses concitoyens de la dérive de la mairie et du marché depuis le départ d'Ascoli et sachant que la première juge Marquise rêvait au bastingage de reprendre la ville en main, émit une idée. Celle du détachement. Évidemment, pour Rennes, une telle réforme n'arrivera que trop tard. Mais pour l'avenir ? Ce principe de détachement se résume ainsi : un magistrat de la Cour renonce à ses fonctions, temporairement, pour rejoindre une fonction publique interdite par les règles de non cumul. A la fin du délai de détachement le magistrat devra renoncer à ses fonctions extérieures et retourner au sein de la Cour ou bien renoncer définitivement à la magistrature suprême. Bien sûr un tel principe devrait connaître des aménagements, des limites, notamment temporelles, pour éviter de laisser une place vide trop longtemps. Mais aussi n'autoriser le détachement que dans certains cas d'intérêt général, avec par exemple une insuffisance de personnel. Et bien sûr n'autoriser qu'un ou deux détachement en même temps au sein de la Cour afin de toujours conserver 4 magistrats en poste.
Ce détachement devrait ainsi permettre aux juges de ne pas se déconnecter des réalités de l'administration, de la pratique, et de permettre en outre de faire tourner le personnel de la Cour sans perdre pour autant nos membres à chaque fois. Un concept à développer, qui sera présenté par la Cour pour la prochaine réforme du droit breton, si elle a lieu un jour.

(Myrlin)

Nombre de messages : 598 Date d'inscription : 31/01/2007

L'actualité jurisprudentielle a écrit:: - Affaire Clodeweck c/ GDB

Alors que la citoyenneté Bretonne fait régulièrement parler d'elle depuis quelques temps déjà, souvent en place publique de la capitale notamment lors des bruyantes élections ducales, voici qu'elle prend les chemins sinueux jusqu'à Nantes. Et oui, même à la somptueuse cour de Justice, elle fait parler d'elle.
De nombreux citoyens bretons ont vu leurs noms rayés du Ruban de la Citoyenneté par l'administration, faute d'avoir renouveler leur serment à notre Grenouillissime Grand Duc Amalric de Brocéliande. C'est alors qu'une voix s'élève dans nos locaux afin que nous traitions cette affaire, la voix du primat de Bretagne Clodeweck qui parle aux noms de tous ces citoyens déchus dont il fait lui même partie.
Les élus n'ayant point encore modifié ou changé la constitution qui reconnait le serment des Bretons envers la Douce Evenice de Guérande, les citoyens déchus pourront à nouveau mirer leurs noms sur le célibrissime Ruban.De même que ceux qui avait docilement répondu à l'appel du bureau de la citoyenneté ne seront point sanctionnés bien évidemment et conserveront leur citoyenneté.

Ah l'empressement de l'administration, encore aurait il fallu que cette rapidité soit utilisée à bon escient, et prendre les choses par le bon bout, à savoir la nouvelle constitution.

(Chacha)

La tribune a écrit:: Les états d'âmes de nos juges :

- Tribune de Myrlin, dict Le Dagsit : Au four et au moulin.

Ces temps-ci, je dois l'avouer, je n'ai pas été très présent à la Cour. Il est en effet difficile de faire acte de présence aux négociations du Mont Saint Michel auxquelles je participe et de suivre les débats au sein de la Cour qui elle se trouve à Nantes. Heureusement, la première juge Marquise, a su reprendre avec brio la gestion de l'institution et des audiences. Car ce n'est pas l'activité qui manque en ce moment avec la fin du recours, complexe et relativement boueux, sur la guerre, ou encore avec les sempiternelles protestations contre la citoyenneté, sans oublier l'accueil des nouveaux magistrats. Un accueil qui se fit un tantinet agité, mais la quiétude de la Cour, son union et sa bonne humeur triomphèrent, comme toujours. Car telle est la vertu de l'esprit du droit qui nous anime, il fait l'apologie de la raison, de la juste proportion, du compromis et l'éloge de la discussion. Ce sont ces qualités, propres aux juristes entre autres, qui font la force de notre justice et qui assureront, j'ai bon espoir, le succès aux négociations avec la France. La paix, celle avec la France ou la paix sociale en Bretagne, ne peut se dispenser du droit, puisque le droit est le mode de résolution pacifique des différends. C'est ce droit qui doit supplanter les armes, les morts. C'est le règne du droit qui garantira la pérennité de la paix. J'en suis convaincu. C'est en portant le droit, notre façon de faire et d'appréhender le droit, que la Cour s'illustre quotidiennement et que la Bretagne pourra enfin s'entendre avec la France. Tel est mon espoir et telles sont mes préoccupations principales ces temps-ci : la victoire du droit sur la brutalité du monde.

- Tribune de Marquise de Neñvael : Au nord, c'tait les négoooociatiooooooooooons

Espoir, espoir, quand tu nous tiens. Une proposition venant du royaume de France, une proposition qui répond à nos revendications, est enfin arrivée. Quelles étaient nos revendications? La pleine reconnaissance de la part du royaume de France de l'indépendance sur tous les domaines de la Bretagne. C'est la première chose qui a été énoncée. Puis viennent les accords commerciaux et les accords militaires. Pour les accords commerciaux... rien de bien méchant. La Bretagne a de quoi s'auto-suffire, mais elle peut aussi faire du profit en exportant vers un royaume où la vie est bien plus chère. Ne crachons pas dessus. Les accords militaires posent problème à certains Bretons. J'admets qu'il est dur de concevoir qu'un Breton puisse aller soutenir un François, alors qu'ils furent ennemis de toujours. Et pourtant, l'évolution n'est-elle pas dans le changement? Ne dit-on pas qu'il n'y a que les c.. qui ne changent pas? Ce soutien militaire concerne les guerres inter-étatiques, et non les guerres inter-duché. Ainsi, chacun lave son linge sale en famille. Et concernant les guerres inter-étatique, ayant signé un traité de paix avec l'Angleterre, si la Bretagne signe ce traité, elle se devra de respecter les deux et ainsi d'affirmer sa neutralité, sous peine de provoquer une rupture unilatéral d'un des traités.
Ce qui pose le plus de problème aux Bretons, c'est que la France a qualifié la Bretagne de "Principauté". Certains, bien peu réaliste à mon avis, souhaite que la France reconnaisse la Bretagne comme une royauté, estimant que le terme de principauté nous placerait en infériorité par rapport à la royauté. Mais la Bretagne n'est pas, n'a jamais été, un royaume. Et j'espère qu'elle ne le deviendra jamais. Le Grand Duc de Bretagne s'est également exprimé en ce sens. Comme en droit, il est quelque chose de plus important que la lettre du texte : l'esprit. Quel est l'esprit de cette proposition : la reconnaissance de l'indépendance de la Bretagne. On pourrait tout aussi bien nommer cela "le solitaire des chapeaux ronds" que ça n'en changerait pas le contenu. C'est important de s'en rendre compte...

- Tribune de Chacha de Guérande

A la Cour de Justice, jamais je ne m'ennuies. Outre la diversité des sujets traités sur lesquelles nous autre magistrats nous penchons avec délice, une autre activité et pas des moindres a retenu l'attention de la Cour : Les corrections de copies des postulants.
Une bonne occasion de revoir ses classiques juridiques, car je le rappelle, les juges n'ont point élaboré le dit questionnaire. Armée de ma plume, entourée d'ouvrages du formidabe Droit Breton, ce fut l'esprit en ébullition que je parcourais les réponses des postulants. Quand je me réjouissais, après de longs instants de griffonnage et de reflexion, d'avoir enfin mis la note finale sur une autre copie, une autre arrivait entre mes mimines et une autre et encore une autre...
Loin de voir ceci comme une corvée, je men nourrissais de ce travail de reflexion de ces personnes aux styles différents, bien plus digeste qu'un framboisier selon moi et moins de dommages sur les hanches.

- Tribune de Madeline de Valendreuse

Un premier jour à la Haute Cour de Justice, c’est comme un premier jour à l’école. On prépare sa besace, on met ses vêtements du dimanche, et on se dirige vers le sanctuaire avec une boule au ventre et l’impression bizarre qu’on a oublié quelque chose.

« Achhhhhhhhhh pinaise, j’ai oublié le framboisier ! »

Un premier jour à la Haute Cour de Justice, c’est comme un deuxième jour à l’école. On porte sa besace comme on peut et ses vêtements sont déjà un peu froissés car on a couru comme une malade rechercher ce fichu gâteau qu’on avait oublié. On arrive donc presque en retard, mais à l’heure quand même, presque essoufflée mais souriante quand même.

Un premier jour à la Haute Cour de Justice, c’est les retrouvailles aussi. On se retrouve dans une salle merveilleusement décorée où les rires fusent et les blagues vont bon train. On s’embrasse comme de vieux fous, la bonne humeur est là et ça fait chaud au cœur. Archimbaud raconte une blague un peu salace tandis que Marquise en rit de bon cœur. Nilas arrive et monte tout de go sur une table pour montrer une nouvelle danse venue d’ailleurs. Niss boit un p’tit coup, et même un deuxième pour la forme. Chacha rit à gorge déployée et tutoie tout le monde en usant de diminutifs amusants comme « Nini, Nini bis, Archinini, Myrlinini » comme c’est mimi tout ça !
Quant au Président, on le découvre à demi-nu à montrer à Elfyn les diverses cicatrices sur son torse :

- Là, lui dit-il en désignant ce qui fut un coup de poignard, ils étaient, si je me fie à mon oreille, 15 contre moi, minimum ! et je n’avais que ma canne pour me défendre, mais ça m’a suffi !

Gil débarque alors avec Lelyana, les bras chargés de plats nous laissant présager le meilleur. Et c’est autour d’une table qui n’est pas ronde du tout que tous ensemble, nous partageons un festin digne des plus grands soirs de fête.

Namého, qu'est-ce que vous croyez vous ? Un premier jour à la Haute Cour de Justice est une expérience personnelle qu’il est très difficile de vous faire partager… alors, je vais égoïstement garder tout pour moi, na !

Ohé du bateau a écrit:: Les réformes de la justice, quel avenir pour le 3e pouvoir?

C'était en avril, les jalons d'une réforme de grande ampleur du droit étaient posés par le duc Elfyn et l'actuel président de la Cour Myrlin. La Table ronde avait voté les grandes orientations, une expérimentation du kastellan fut menée à Rieux, la nouvelle Constitution fut écrite pour moitié, les principes étaient posés et puis la guerre reprit. Tout fut abandonné, mais pas oublié. Le duc Ascoli et les listes voisines promirent la reconstruction de la Bretagne et la mise en place de cette grande réforme. Finalement rien. La Cour de son côté n'a cessé de mettre en garde le pouvoir des conséquences sur la citoyenneté de l'absence d'une Constitution neuve. Un nouveau conseil s'est mis en place depuis avec Juallia et force est de constater que la justice, dont le renouveau fut largement promis par les différents candidats, ne bouge pas. Le tribunal breton s'encroûte dans une banalité routinière et un manque de professionnalisme qui nous empêche de distinguer notre basse justice de celle de nos voisins. Les lois prennent tous les jours d'avantage la poussière et perdent peu à peu leur sens. Archimbaud il y a peu, faisait remarquer que l'immunité pénale ducale ne subissait plus le contrepoids de la loi qui prévoyait la levée de cette immunité ... par la Cour des Hermines.
Mais la réforme du droit, c'est quoi ? Elle se résume ainsi : brûler nos lois. Pour y mettre quoi à la place ? Des coutumes. Des coutumes claires et enregistrées par une chancellerie qui serait la première institution à rassembler tous les acteurs de la justice pour qu'enfin ils s'entendent entre eux pour définir les jurisprudences à suivre. Des coutumes qui évolueraient au fil des besoins et qui ne répondraient qu'aux problèmes posés par des cas concrets. Une révolution d'envergure, facile à mettre en place, dont il ne manque que la volonté politique.
Quel avenir alors pour la justice ? Si cette réforme voit un jour le jour, le facteur humain n'en sera que plus grand. La responsabilité des magistrats s'accentuera et les capacités à se défendre et à attaquer des citoyens seront infinies. L'enjeu sera alors celui de la formation des magistrats pour éviter une justice arbitraire et dénuée de sens. Si cette réforme ne voit pas le jour en revanche, alors la Bretagne se condamnera à vivre avec des lois devenant de plus en plus inadaptées à mesure que le temps passe et notre justice se perdra définitivement dans la médiocrité.

(Myrlin)

Nombre de messages : 598 Date d'inscription : 31/01/2007

Bulletin du 1er octobre 1456 :

Myrlin a écrit:

Numéro d'octobre

Les petits potins de la Cour

Citation :: Quand deux juges nous quittent...

Une étrange corde à linge a été tirée et fixée entre deux mats. De sordides morceaux de tissus y sont suspendus. Il pendouillent et virevoltent au gré du vent. Certains dégoulinent, laissant sur les planches du pont de petites flaques aussi salées que l’océan…

Minables petits pavillons que ces guenilles mouillées !
Détestables témoins muets du passage d’un raz de marée de tristesse…

Quelques jours plus tôt, ils étaient accrochés à des nez aussi rouges que le sang ou absorbant ce que des yeux bouffis pouvaient encore donner de liquide. Parfois, ils étouffaient aussi quelques sanglots de désespoir.

Deux sirènes sont passées devant les propriétaires de ces linges morveux, les saluant un à un.

Deux sirènes pour qui, la vie à bord s’arrêtait là.

Marquise… petite sirène tantôt charmeuse, tantôt rigide. Juge inflexible, oh pardon… première juge inflexible, droite comme le I de la justice. Source intarissable de savoir et de propos pertinents. Mais surtout, amie sincère et cœur gros comme ça… Adieu sirène.. oh non pas d’adieu, au revoir sirène. Va te reposer sous un palmier, tu l’as bien mérité. Va profiter de ta nouvelle vie en duo pour le meilleur et le meilleur. Que tes pas te guident vers un bonheur ou du moins vers ce qui s’en rapproche le plus. Et si un jour ton chemin repasse par un port, trouve le bateau et remonte à bord, ta cabine est là à t’attendre, elle aussi.

Chacha… petit bout de femme sachant allier l’élégance à la poigne. La seule juge des Royaumes capable de naviguer sous la tempête sans être décoiffée ou à rester féminine même quand elle est affublée d’une perruque ridicule lors d’une audience. Chacha… femme de caractère, juge curieuse, réfléchie et studieuse. Te voilà prête à affronter d’autres tempêtes sur la terre ferme. Te voilà partie avec un objectif louable : représenter le peuple. Tu t’en vas donc mener ta barque toute seule, comme une grande ! N’oublie pas, marinette, que les vents sont parfois trompeurs, mais ça… c’est pas à une « vieille louve de mer » qu’on l’apprend. Alors Chacha, bon vent à toi !

Deux sirènes se sont éloignées. Et les moussaillons ont fredonné « ce n’est qu’un au revoir… »

Par Madeline

Justice, législatif et parlement

On peut facilement s'apercevoir, en jetant un oeil rapide sur le coutumier plein des lois obsolètes -- comme les références à la cour des hermines, disparue il y a plus d'un an --, que le lien entre la cour de justice et la table ronde -- chargée de légiférer -- fonctionne mal.
Si dans un sens, la loi créée par la table ronde est mise en application par la cour de justice, dans l'autre sens, il y a plus de difficultés. De nombreuses incohérences, des mises à jour nécessaires pointées du doigt par la cour de justice sont restées en suspend des mois, voire des années, sans que la table ronde n'agisse.
Sans chercher à donner tort ou raison, on peut légitimement se demander quelle peut être la cause majeure d'un tel dysfonctionnement. "L'hypothèse la plus probable est souvent la plus simple" me disait mon mentor ès sciences sociales : comme ce n'est pas la même table ronde qui a voté les lois à rénover -- membres changeant, selon les cas, tous les mois ou deux mois --, il y a peu de motivation à changer des lois déjà existantes. Il faudrait se pencher dessus, trier, rédiger une modification et voter. Rien de difficile, sauf lorsqu'il manque la volonté de le faire.

La proposition de parlement change maintenant cette donne. En effet, le parlement sera un organe dont les membres sont plus constants que la table ronde. Les lois qui y seront votées seront révisées par un parlement dont les membres auront sans doute changé à moins de la majorité. On peut alors imaginer qu'il puisse y avoir plus de goût à modifier et mettre à jour une loi que l'on a soi-même voté.
Peut-être alors pourrons-nous garder un corpus de lois cohérent plus de six mois.

Par Archimbaud

Nombre de messages : 598 Date d'inscription : 31/01/2007

Myrlin a écrit:

L'actualité jurisprudentielle

Citation :: L’enfer d’une affaire

De mémoire d’un vieux loup de mer de la justice, jamais une affaire fut aussi sensible, aussi politique, aussi laborieuse et à ce point source de contestations, de haines et de ridicule. Un désastre à la mesure de celui du début de la reprise de la guerre, décision qui était en l’occurrence attaquée. Un procès fleuve et interminable, une recevabilité du recours douteuse pour certains, des témoignages virant aux règlement de comptes, le soucis permanent pour les juges de la Cour de ne pas tomber dans le domaine politique et de ne pas succomber à la polémique. Des faits complexes, contestés, déformés, ô combien délicats à apprécier en raison de leur ampleur et de leur gravité, pour finalement très peu de droit pour venir apporter une réponse. Sans oublier les débats sur la recevabilité des preuves, qui conduisirent la commissaire rapporteuse Niss à poser sa démission subite. Cette affaire fut pour la Cour un véritable calvaire.
Mais la Cour n’était pas au bout de ses peines. Si, à la lumière de tous les faits invoqués et vécus par chacun des bretons, la faute de l’administration ne fut guère difficile à établir, ni à rattacher à une base légale, l’énorme difficulté vint avec l’appréciation de la responsabilité du Grand Duché. Qui était responsable ? Qui devait payer ? Payer quoi et à qui ? Las, le droit n’apportait aucune réponse significative. Le travail des juges à ce propos fut houleux comme une mer d’hiver. Les hauts magistrats devaient prendre en compte le droit, qui réprime les agents publics lorsqu’ils commettent une erreur, mais aussi la réalité, à savoir que les agents de l’époque n’étaient plus pour la plupart en poste à la fin du procès, sans oublier les exceptions prévues par le droit, comme l’irresponsabilité administrative du duc. Pourtant ce duc était le principal responsable de la décision prise, puisque auteur de l’acte reproché.
Mais il n’était pas le seul responsable. C’est du moins ce qu’ont défendu les juges à l’unanimité en prenant en compte la responsabilité de tout le gouvernement ducal à assurer la sécurité du territoire et des bretons.Le capitaine n’est rien sans son équipage, c’est solidairement que le gouvernement ducal devait être considéré. D’autant que si la Cour n’avait retenu la seule responsabilité du duc, faisant de lui le bouc émissaire des errements de tout notre duché, aucune sanction n’aurait pu tomber, du fait de son irresponsabilité. Seulement que peut un juge sinon dire non ? Comment oublier que le prévôt de l’époque, Rosealine, fut à l’origine du naufrage de notre défense qui faillit nous coûter notre souveraineté ?
Au final la Cour déclara la faute du duché et par conséquent de ses responsables de l’époque, en se fondant sur le principe de solidarité gouvernementale tout en pondérant ses sanctions en fonction de la part de responsabilité des dirigeants. Comme chacun pourra le constater, cette affaire n’avait rien de simple et la décision rendue par la Cour a d’avantage recherché à rendre la justice qu’à suivre la voie de la facilité en se déclarant incompétente pour confronter les dirigeants à leurs responsabilités. Reste que cette affaire maudite n’en finira pas de faire des vagues tant ses implications touchent aux plus hautes sphères du pouvoir et aux plus profondes aspirations populaires.

Par Myrlin

Nombre de messages : 598 Date d'inscription : 31/01/2007

Myrlin a écrit:

Les états d'âme des juges

Citation :: Tribune de Myrlin

Le mois dernier j’évoquais ces juges rêvassant au bastingage de la Cour, ce mois-ci je vous raconterai comment un juge peut avoir l’envie de se jeter par-dessus bord et de rentrer à la nage chez lui. Ce mois de septembre fut ravageur sur mon moral et ma détermination à poursuivre cette noble et interminable lutte qu’est le triomphe de la Justice. La fameuse affaire sur la responsabilité du duché dans la guerre fut des plus errintantes tant sa complexité nous énerva, nous ennuya et nous divisa pendant un temps. Agaçante aussi avec les tensions nauséabondes entre les intervenants à l’audience. Exaspérante avec les contestations qui bien entendu ne manquent pas entre ceux criant à la sévérité exagérée et ceux criant à la clémence scandaleuse envers les responsables. Sachez également que l’opposition entre les juges, la commissaire rapporteuse et le Grand Duc furent violents et radicaux et contribuèrent pour beaucoup à cette fatigue. Le départ de la très sage Chacha et de l’excellente et aimée Marquise furent un coup de grâce. D’autant que depuis le début des négociations du Mont Saint Michel, et même avant, tout le fonctionnement de la Cour reposait sur mon épouse Marquise, s’employant aussi bien à assurer la parution du bulletin que de gérer les audiences ou encore de rédiger les décisions. Par ailleurs son talent juridique était à l’origine du sens de nombreuses décisions, puisque de nous tous elle était toujours là pour nous rappeler le bon droit, même à moi je le confesse. Son départ cause un grand vide qu’il sera difficile à combler.
Aussi ai-je également eu l’envie de plier bagage, de quitter le navire pour fuir les difficultés, de me réfugier à ses côtés dans une retraite bien méritée. Ma décision de démissioner fut prise, puis je renonçais, alors le Grand Duc venait faire étalage de son outrecuidance à la Cour, je me déterminais à nouveau à partir, pour changer encore une fois d’avis. Une indécision coupable : un capitaine coule avec son navire mais ne l’abandonne pas. C’est dans cette idée que je décide donc de relever les défis à venir de la Cour avec un équipage fraîchement embarqué, pour le meilleur et pour le pire.

Tribune de Madeline

Mais de quoi vais-je vous parler ? En ces temps de crise, de négociations, de discussions stériles sur le pourquoi du comment du tout et du n’importe quoi, les sujets ne manquent pourtant pas. Mais franchement, je n’ai nulle envie de m’étendre là-dessus.
Alors, comme je suis une cuisinière de talent et que l’hiver approche, je vais vous faire partager mes meilleures recettes. Quoi de plus convivial que quelques amis réunis autour d’une table à apprécier des mets délicats et mijotés avec amour pour fêter dignement la Sainte Nathan hein ?

Alors allons-y ! Et pour commencer, je vous propose la recette d’octobre :

Le cuissot de toutou à la fleur d’anis.

Prenez un bon toutou qui aboie bien.
Faites le courir jusqu’à Laval pour que les muscles soient bien chauds.
Quand il y est rendu, ouvrez la fenêtre et hurlez « au pied ! ».
Regardez-le revenir à toutes pattes, la gueule ouverte, laissant sa langue partir dans tous les sens, si c’est pas beau ça…
Ne vous laissez cependant pas prendre au piège de l’attendrissement. Ressaisissez-vous et chopez l’animal par la gorge afin de stopper court à ses aboiements intempestifs.
Administrez-lui une dernière caresse en signe de reconnaissance pour toutes les années passées à surveiller le poulailler puis plongez-le illico dans une grande marmite d’eau bouillante.
Agrémentez le bouillon d’une fleur d’anis cueillie dans le Rohannais et laissez mijoter deux heures.
Servez chaud, le tout accompagné de quelques navets qui se marieront à merveille avec ce plat peu coûteux et qui plaît tellement aux enfants qui s’écrieront « oh chouette ! un toutou ! »

Et surtout… Bon appétit et bonne Sainte Nathan !

La tribune D'archimbaud

Mois de septembre humide diront certains, temps de cochon diront d'autre, une vie de Bretagne houleuse et un cour de justice focalisée sur une affaire portée au pinacle politiquement mais d'un intérêt juridique douteux.

Preuves contestables ou au moins contestées, témoignages divers et variés n'apportant que peu de faits mais beaucoup d'opinions, condamnation de personnes n'ayant pas été entendues par la justice et relaxe du principal accusé pour cause d'irresponsabilité légale.
On a vu mieux. Qu'à cela ne tienne, la cour ne choisit pas ses affaires et de toute affaire enseignement est à tirer. Chacun se fera sa propre idée.

Pour le reste, nous assistons à un renouvèlement important du personnel judiciaire, lassitude ou envie d'horizons nouveaux, je ne saurais dire.
La cour de justice perd de bons éléments et surtout énormément d'expérience.
Il reste à voir quel cap le navire va prendre, les matelots sentent que le capitaine a envie de laisser un peu de liberté au gouvernail. Après le grain, la mer se calme, nous ballotons au gré des courants.

Tribune d'Elfyn

Une inquiétude balaie en ce moment les débats quant à la réforme tant attendue de la constitution bretonne. On entend les maires soulever un point qui les inquiète fortement et ce à juste titre : l’application d’un droit coutumier, qui voudrait que l’on supprime la plus grande partie des textes en application, notamment sur la réglementation des marchés, coupant en apparence tous moyens pour les maires d’appliquer leurs prérogatives concernant la régulation des marchandises et de les prix sur les étals.
En quoi cette crainte est elle fondée ? Elle libère la place aux prises de contrôle par de riches marchands des produits en vente et donc une modification sur le cours en défaveur des petits consommateurs. C’est en effet le risque que l’on pense voir prochainement se mettre en place, et cela dans les villes où la force publique serait représentée par un maire aux faibles compétences économiques.
Pourtant la démarche est simple. Pour éviter cela, il suffira au maire de prendre lui-même contrôle du marché pour mieux le réguler de manière équitable, les moyens financiers de la mairie permettant en général la prise de contrôle du marché. C’est donc en maitrisant les rachats et les reventes que la mairie devient le partenaire idéal du producteur et du consommateur. La suppression des lois contraignantes permettra une gestion plus simple du marché. Par expérience on sait que rares sont les personnes allant lire un Grand Coutumier entier avant d’aller afficher son prix a l’étal, préférant en général regarder directement sur le marché pour mieux s’aligner par rapport aux prix en application.
Mais si le maire n’a pas cette fibre économique ? Espérons alors qu’il maitrise un minimum l’esprit des lois, sans pour autant être un juriste confirmé il comprendra la force de la coutume.
En effet, qu’est ce que la coutume ? A part ses conséquences de droit plus orales que écrites. La loi n’est que le cadre de la logique que l’on connaît et que l’on rédige en général pour qu’elle soit connue de tous. Cependant avec un garde fou comme le maire pour ce qui est de la coutume économique locale, il n’est pas nécessaire d’avoir un texte, d’avoir une réglementation lourde, non il suffit de la coutume, il suffit qu’elle soit connue des acteurs de la force publique. En effet, la logique s’appliquera d’elle-même sur le marché, non pas par principe libéral, mais tout bonnement par continuité de ce qui s’applique déjà. Par exemple, la mairie pratique un prix de rachat et par rapport à cela la coutume veut que les prix du marché s’orientent de manière à ne pas le dépasser outre mesure. On sait qu’on achète et on vend aux prix les plus intéressants, les plus accessibles. Les éventuels marginaux auront une production s’entassant sur le marché, ce qui aura peu de conséquences sur le marché s’il est bien entretenu. Et les cas de marchands aux intentions de déstabilisation du marché, outrepassant donc largement les cadres que définit la coutume, (qui veut que chacun ne vende que sa production par exemple ou qu’il ne rachète que dans un but de consommer ou de retraiter le produit semi-fini en produit fini, voir qu’il applique des volumes changeant les normes de rachat appliqués privilégiant une catégorie de la société plus qu’une autre changeant l’habitude d’équité, bref, tous les moyens sont trouvables aisément d’autant plus si ils sont logiques) seront donc facilement recevables en justice.

Dans ce cadre, donc, pour pouvoir plus facilement et plus sereinement assumer le changement qu’apportera la réforme constitutionnelle, le conseil serait de se munir d’un conseiller commercial actif et/ou d’un conseiller juridique, afin de se prémunir, chez un élu, d’une éventuelle lacune dans un de ces domaines.

Nombre de messages : 598 Date d'inscription : 31/01/2007

Myrlin a écrit:

Ohé du bateau

Citation :: Les nouveaux rivages coutumiers

Le droit nous le savons est inovation. A la manière des navires aux coques toujours plus étudiés, aux mats toujours plus hauts et à la contenance toujours plus grande, le droit se perfectionne, évolue et se cherche. La prochaine nouveauté en cours de vote à la Table ronde fera de la coutume la norme de référence pour tous les bretons. Adieux lois et règlements volumineux et incompréhensibles, voici venu le temps des règles nées par la pratique, nées du peuple.

Le nouveau système coutumier fonctionnera en effet de sorte à ce que les réalités du quotidien deviennent source de droit. On ne peut rêver plus démocratique. Reste la question de déterminer si tel ou tel comportement est coutumier ou non. Naturellement c'est aux juges que reviendra cette tâche. De cette façon les procès ne seront pas pliés avant d'être jugés, tout dépendera de la capacité des intervenants à établir ou à réfuter le caractère coutumier d'une règle. Se pose alors la question de l'arbitraire du juge. Ce dernier ne remplacerait-il pas à lui seul le législateur ?

Non ! Car la coutume sera appréciée par la Chancellerie, organe collégial réunissant tous les acteurs de la justice. De plus les coutumes établies auront valeur de référence, pas impérative. De cette façon la coutume pourra se faire et se défaire au gré des moeurs du peuple et le juge sera toujours sous l'étroite surveillance de ses pairs magistrats. Un système vivant, raisonné et plus proche des bretons.

De par sa fonction de cour d'appel, la Cour de Justice sera amenée à jouer un rôle prépondérant dans le jeu des coutumes. Ce rôle nous l'assumerons avec plaisir et détermination. Notre professionnalisme protégera le peuple de l'amateurisme, de l'arbitraire et du copinage du juge commun. Mais nous aurons également un défi à relever : celui d'être assez proche de nos concitoyens pour constater la réalité de la coutume. Nous en sommes conscients, ce qui impliquera un plus grand effort d'imprégnation auprès de la population, une plus grande écoute et nous promet donc des procès plus denses, plus disputés.

Reste que les autres institutions et le peuple également doivent se rendre compte de leur propre rôle. Les institutions devront admettre que le pouvoir revienne aux mains des bretons. Ces derniers devront faire l'effort de s'organiser, de s'entendre, pour régir leurs relations par des règles intelligentes, qu'il leur faudra expliquer et défendre en justice. Ce qui impliquera un grand besoin d'avocats pour atteindre les meilleures performances. Beaucoup de défis, beaucoup de promesses, beaucoup d'espoirs, dont la Cour de Justice ne manquera pas d'être la gardienne.

Par Myrlin

Nombre de messages : 598 Date d'inscription : 31/01/2007

Bulletin du 5 novembre 1456 :

Myrlin a écrit:

Numéro de novembre

Les petits potins des juges

Citation :: La polémique autour de la décision de la Cour sur la responsabilité du conseil ducal pour la reprise de la guerre

La justice a cela de commun avec la mer, qu’il arrive parfois qu’une grosse tempête éclate et que celle-ci projette ses vagues loin, très loin. C’est ce que nous connaissons avec l’affaire sur la responsabilité du conseil ducal à propos de la guerre. Cette guerre dont les effets tant politiques, qu’économiques et juridiques peinent à disparaître. Le propre de la justice étant de toujours faire des mécontents, en s’attaquant à toute une classe politique, sans pour autant la livrer totalement en pâture à la vindicte populaire, la Cour n’a pas contenté.

C’est pourquoi les râleries furent nombreuses et qu’un recours contre la décision de la Cour de Justice fut initié auprès du Grand Duc, par celle qui était la plaignante d’origine et est à présent son officier en matière de justice. Situation légèrement confuse. Une première en tout cas dans l’histoire de la justice bretonne, une nouvelle étape où l’autorité du Grand Duc en sortira grandie et celle de la Cour amoindrie assurément. Cependant c’est le propre de notre système que de prévoir des moyens de briser les vagues qui agitent là société, d’empêcher le monopole d’un pouvoir et son usage arbitraire par une institution.

Sereine, la Cour affronte donc la fin de la tempête en gardant pour seul cap son idéal de justice et le respect du droit, écoutant les critiques, répondant à celles-ci, sans pour autant s’aliéner aux envies de la foule ni aux désirs des puissants. Nous souhaitons au Grand Duc de savoir en faire autant au moment de rejuger cette affaire ô combien délicate.
Par Myrlin

Enième vague de recrutement à la CJ, serrage de vis sur l'anonymat

Le bateau s’est dépeuplé et l’équipage manque de moussaillons. Posant canne à terre, Dame Roxadana, commissaire rapporteur de la CJ est allée placarder dans les villes l’annonce du nouveau recrutement : la CJ recherche deux nouveaux assesseurs.

Qu’est-ce qu’un assesseur ?
Présent au sein de la Cour de Justice, l’assesseur assiste aux procès, participe aux débats, donne son avis tout comme un juge. La différence réside dans le fait qu’il ne participe pas au vote sauf en cas d’absence d’un juge (et qu’il est de corvée de nettoyage de pont, cela va sans dire).

Quels sont les pré requis pour devenir assesseur ?
Il faut être citoyen breton depuis au moins trois mois, il ne faut pas occuper un poste d’élu, ni même avoir été dernièrement candidat à une élection. Il ne faut pas non plus diriger une organisation à vocation politique ou électorale, ni être représentant d'un Clan (et encore moins du club des cinq). Les avocats prétendants doivent s'engager à ne pas exercer leur activité.

Comment devenir assesseur ?
L’entrée à la Cour de Justice se fait par voie de concours. L’assesseur doit alors répondre à une série de questions et rendre une rédaction sur un sujet donné (comme par exemple « est-il juridiquement permis de mettre un string à un caribou ? Développez, argumentez, concluez »). Sa copie est à rendre au commissaire rapporteur, accompagnée d’un petit questionnaire de motivation (et d’une tarte aux pommes) et ce, dans un délai d’un mois après la parution du concours sur la place publique.

Comment se passe la correction ?
Le commissaire rapporteur fait suivre les copies à la CJ pour correction. Les juges ne doivent absolument pas connaître l’identité de l’auteur de la copie qu’ils corrigent sous peine de faire verdir de colère le Grand Duc. L’anonymat est donc de rigueur et ce, dans les deux sens : le rédacteur ne doit pas donner des signes de reconnaissance sur sa copie (pas de messages codés du style : souviens-toi la nuit dernière dans l’tas d’foin) et les juges correcteurs ne doivent en aucun cas tirer les vers du nez de quiconque pour savoir si oui ou non ils ont participé au concours. Toute triche constatée entraînera une explosion du Grand Crapaud et l’exclusion du candidat (à coups de serpillière) !

Comment le choix définitif est-il fait ?
La Cour de Justice pointe un index grassouillet et velu sur un point particulier (devinez à qui appartient le doigt et on vous rajoute deux points de bonus) : la note obtenue n’est pas une fin en soi. Qu’on se le dise, la Cour a aussi d’autres critères pour évaluer un candidat : sa faculté de raisonnement, son argumentation, sa rigueur etc… (et la question subsidiaire, bien entendu)…

Alors à présent, à vos parchemins, vos encriers et vos plumes, et bonne rédaction ! (Et on oublie pas la tarte aux pommes pour Dame Roxadana !)
Par Madeline

Calme plat à la cour ?

Il y a encore quelques jours, pas une affaire n'osait montrer le bout de son nez au greffe. Pourtant, nombre de personnes semblaient à gauche et à droite contester des décisions administratives ou des jugements, poussant la critique jusqu'à les dénoncer comme arbitraires et sans fondement.

Il est heureux que ces contestations aient pris pour beaucoup d'entre elles la forme d'une résolution judiciaire.
En effet, de l'arbitraire, de l'injuste, du manque de fondement, on peut discuter encore et encore, mais sans confrontation directe des différentes parties on ne peut distinguer le vrai du faux dans ce flou complet.
La justice a un rôle social, celui de médiateur entre deux points de vue afin de trancher et faire surgir les lumières de la vérité. Ce rôle est social car permet d'apaiser les querelles en leur donnant une forme, il est social aussi car tient compte du compromis social incarné par les lois, les coutumes, les règles de notre pays.

Il est certes appréciable d'arriver soi-même à résoudre une situation conflictuelle. Cependant, il ne faut pas fermer les yeux : lorsque la situation prend des proportions démesurées, lorsque la discussion ne mène plus à rien tant chacun est sûr d'avoir raison, il faut que quelqu'un tranche d'une manière ou d'une autre.
La politique permet de trancher par la force du pouvoir conféré par la Bretagne à ses représentants, la justice permet de trancher par la force de la vérité illuminant les esprits.
Si la justice met souvent en branle une machinerie plus complexe, plus lourde qu'une décision de l'exécutif, elle assoit ses décisions de manière plus stable, en les justifiant méthodiquement, en se limitant sur les données les plus objectives possibles.
Nul jugement n'est plus pérenne que celui qui est rendu dans une cour de justice.
Par Archimbaud

Qu'en est-il de la procédure judiciaire contre l'ancienne duchesse Juallia à la Table Ronde ?

Lorsque l'on m'a proposé de coucher quelques mots à ce sujet, je me suis empressé de prendre ma plume pour dire...Rien.
On peut longtemps parler pour ne rien dire, écrire des phrases, des paragraphes entiers sur le néant. Les propriétés du vide restent un sujet d'amusement pour les mathématiciens, le vide ayant toutes les proprités qu'on veut bien lui doner car il ne concerne rien.

C'est un peu l'impression que l'on peut ressentir au sujet de cette affaire. Juallia a été renvoyée de son poste de duchesse et puis plus rien, ensuite.
Doit-on considérer alors qu'elle a été renvoyée sans raison si il n'y a pas eu de suite à cette affaire ?

Certains invoqueront que l'absence de Juallia justifie que l'on ne poursuive pas la procédure.
L'effet n'est pourtant pas celui-là. Comme personne n'a jugé de cette histoire, elle reste en suspend, non définie, non résolue.
Si Juallia revenait attaquer en justice la Table Ronde pour l'avoir destituée sans raison, qui pourrait lui donner tort ? Car aucune lumière n'a vu le jour sur cette affaire.
Par Archimbaud

La nouvelle Constitution : chancellerie et coutumes, un nouveau rôle pour la Cour

Rien n’est plus pénible que de perdre ses habitudes et rien n’est plus difficile que de s’adapter à une toute nouvelle logique. C’est pourtant le défi qui se dresse devant les acteurs de la justice avec cette nouvelle Constitution qui fait disparaître l’écrit au profit du bon sens et de la capacité de chacun à argumenter pour se donner raison. Les juges n’auront plus à lire un texte et à l’appliquer mécaniquement, ils auront à présent la lourde tâche de chercher la règle que la société a elle-même forgé par la pratique et de trouver la solution adéquate pour chaque cas. Seulement, dans un océan de nouveautés, il est indispensable que les poissons nagent dans le même sens. D’où la création de la chancellerie, premier endroit regroupant tous les acteurs de la justice afin de donner le bon courant à suivre, que chacun n’aille pas comprendre le droit nouveau à sa façon.

Dans ce contexte, la Cour de Justice aura un rôle de premier plan, tant par l’application des coutumes au sein des affaires qui lui sont présentées, tant dans la discussion et la reconnaissance de celles-ci au sein de la chancellerie. Notre institution se doit de répondre présente pour aider à diriger le gouvernail de la justice dans la meilleure direction qui soit pour notre société et éviter ainsi que nous ne nous échouions sur les récifs de l’incompréhension mutuelle.
Par Myrlin

Nombre de messages : 598 Date d'inscription : 31/01/2007

Myrlin a écrit:

L'actualité jurisprudentielle

Citation :: Le recours de Tatoo

Alors que la CJ attendait patiemment que de nouvelles affaires arrivent, la voilà à présent gâtée, vernie, choyée.
En tête de la file d’attente des audiences en cours, messire Tatoo.
La demande de recours contre la destitution du sieur Tatoo, anciennement duc de Redon, anobli par la très sage et très belle Evenice de Guérande lorsqu'elle siégeait encore sur le trône, par le nouveau détenteur de la couronne, le très verdoyant et très élégant Grand Duc Amalric XXXVI a été retenue par la Cour de Justice. L’audience a été ouverte le 31 octobre 1456 et les auditions se termineront normalement le 12 octobre 1456.

A l’heure où je vous fait état de l’affaire, seul messire Tatoo a été entendu. Les longs exposés commencent et suscitent quelques interrogations de la part de la Cour. Rappelons qu’il est toujours important de bien détailler le contenu de sa plainte sans toutefois tomber dans l’éparpillement total. Savoir se concentrer sur le ou les motifs doit primer et l’argumentation doit alors n’avoir qu’eux pour cible.
L’intervention de messire Tatoo sera suivie par celle du Grand Duc qui, à son tour, viendra argumenter quant aux raisons de cette destitution contestée.
Enfin, les deux hommes auront ensuite un temps où chacun pourra répondre aux arguments de l’autre, et ce, dans le respect et le calme afin de ne pas ternir l’ambiance feutrée et le parfum délicat de quiétude qui sait si bien régner au sein de la Cour de Justice.
Quant aux juges, ils réfléchissent ensemble sur ce à quoi un acte de destitution doit se conformer, à savoir les exigences de formes (publication et motivation) ainsi que des exigences de fond (existence d’une faute au regard des coutumes féodales).
Par Madeline

Nombre de messages : 598 Date d'inscription : 31/01/2007

Myrlin a écrit:

Les états d'âme des juges

Citation :: La tribune libre « cuisinons différemment » de Madeline

Etre la seule femme juge à la CJ a parfois ses contraintes. Jouer à la greffière passe encore, mais nourrir ces hommes forts qui ont tant besoin de matière pour faire fonctionner leur matière grise, ce n’est point une sinécure ! Il faut savoir innover, inventer et surprendre !

En ce mois de novembre je leur ai donc proposé une recette couillue :

L’estouffade de rognons blancs à la bretonne

L’étape la plus importante fut bien entendu de trouver l’ingrédient principal, ou devrais-je dire la paire d’ingrédients.
Il va de soi que si mes convives avaient un appétit d’oiseau, un simple détour par l’officialité aurait fait l’affaire.
Mais comme ce n’est pas le cas, il a fallu taper fort et taper juste : Je me suis lancée dans la chasse au couillu !
Le repérage fut très simple, c’était une question de logique : plus les attributs sont lourds, plus ils ont tendance à vouloir rejoindre le sol, et donc, plus le couillu a les jambes arquées.

La cible repérée, point d’hésitation ! Armée de mon irrésistible et légendaire charme, ni une ni deux, j’ai pris le problème à deux mains si j’ose dire ! La bête n’en a été que plus flattée et ne s’est pas doutée que l’objet de mon désir ainsi palpé allait finir dans trois assiettes.

Bien évidemment, j’ai saoulé le malheureux avant le prélèvement, car, bon sang, nous ne sommes pas des bêtes ! Un minimum de compassion, diantre !

En possession de mes imposants rognons blancs, je les ai déposés sur le plan de travail, j’ai enlevé la peau et les ai coupés en dès.
Puis je les ai jetés dans l’eau bouillante. Histoire de me préparer par la même occasion aux prochaines joutes, j’ai augmenté la distance de lancer pour chaque cube.
Je les ai laissés bouillir deux bonnes minutes car cette opération a l’avantage de retirer les mauvaises odeurs et le goût trop fort que certains peuvent avoir.
Le reste fut alors un jeu d’enfant : on fait revenir quelques échalotes dans du beurre breton, on ajoute les dés de rognons blancs ainsi que quelques champignons de saison coupés en lamelles et on laisse mijoter le tout un petit quart d’heure.

Enfin, il m’a suffi de servir ce met chaud à mes confrères en leur précisant que voilà-là une recette « qui en a » pour les voir se régaler et repartir, aussi fougueux que des taureaux vers leurs dossiers respectifs. C’est tout burnement magique !

Bon appétit bien sûr, et bonne saincte Nathan !

Tribune du colossal Archimbaud

C'est sous la pluie battante que l'on peut observer la Bretagne découvrir son nouveau socle de droit.
Constitution, lois, coutumes, chartes, règlement, contrats. Qui sait quelle partie du droit s'applique à quel domaine de société ?
Quelles lois sont encore valides, quelles lois ne le sont plus, parfois depuis même des années ?

On ne peut que se réjouir que les Bretons se posent ces questions que seuls les élus et les juristes -- ou presque -- se posaient précédemment.
Il y a le parlement dans lequel les maux de crâne des citoyens me donnent la larme à l'oeil, tant je perçois l'effort que nombre d'entre eux font pour essayer de faire soi le droit breton pour pouvoir légiférer en leur âme et conscience.
Comme je le disais, on ne peut que se réjouir car toute victoire contre l'obscurité, contre le manque de curiosité intellectuelle, est une victoire de l'humanité.

Ne perdons pas espoir, la route est longue avant que chacun puisse être à même de jongler avec les différents concepts, les différentes formes prises par le droit, les incohérences sous-jacentes. Mais il me suffit de voir que les questions se posent : dans les villes pour les chartes et la création d'un Kastellan, dans les différentes instances judiciaires ou même sur la place publique.
Aujourd'hui, nous faisons un pas de plus vers un pays responsable. Continuons l'effort d'apprentissage, de diffusion de la connaissance juridique et faisons reculer le spectre de l'injustice.

Tribune de Myrlin

Il est commun à tous les vieux loups de mer de s’inquiéter de l’avenir du bateau sur lequel ils ont passé la moitié de leur existence, sur lequel ils ont bravé maintes épreuves et qui finalement s’annonce être leur tombeau. De la même manière pour les magistrats avec suffisamment d’années sous le coude se pose la question d’un avenir où nous savons ne plus avoir de rôle à jouer. Force de constater qu’une nouvelle ère s’ouvre à présent en Bretagne, où il n’y aura plus besoin de juristes érudits maîtres de l’exégèse comme d’autre sont maîtres du harpon ou du filet. Une ère, que j’espère bienfaisante, où le bon sens remplacera la connaissance, où la bonté, le respect et la solidarité rendront inutiles les rigidités des procédures.

Seulement pour atteindre cette justice assainie, simplifiée, où le juste devra triompher de la simple régularité juridique, il faudra que les comportements de nos concitoyens changent, il faudra que nous changions, nous tous. Car il est encore loin le moment où nous pourrons mettre de côté notre rancoeur, nos haines et nos dissensions. Or il est important de comprendre que la nouvelle justice se dirige droit vers le cataclysme si les bretons ne cessent pas de se détester autant. Le droit écrit, si souvent critiqué, avait au moins l’avantage de préserver les bretons d’arbitrages trop libres et donc trop subjectifs de la part des magistrats, de garantir aux plus faibles une protection universelle qu’ils ne connaissaient même pas. Le recul du droit écrit et la plus grande liberté de la justice vont conduire à une plus grande responsabilisation des bretons et des magistrats, sans réflexion et sans entente, il y aura fort à craindre que la justice ne devienne qu’une mascarade.

De par mon ancienneté et mon épuisement, de par mon envie de rejoindre ma femme et par la satisfaction du devoir accompli, je sais que je ne connaîtrai probablement pas les fruits de cette nouvelle ère en droit, que nous ne pourrons contempler que dans plusieurs mois, voire une année au train où vont les choses. Alors je me contente de vous faire partager mon espoir, insignifiante bouteille à la mer, pour nous inviter tous ensemble à revoir nos comportements afin que la civilisation bretonne ressorte mûrie de cette aventure et non décrépie

Nombre de messages : 598 Date d'inscription : 31/01/2007

Myrlin a écrit:

Ohé du bateau!

Citation :: Le manque cruel de motivation des Bretons à faire un appel ou un recours administratif

Qu’on se le dise, le maillet du Président de la Cour de Justice prend la poussière. Le pauvre ustensile, s’il pouvait parler, geindrait. Oh oui des plaintes, des râles, une véritable complainte du maillet empoussiéré !
Lui dont l’unique objectif dans la vie est de faire un beau « vlam » bien sonore et marquant le point final parfois attendu trop longtemps se morfond tel un ivrogne dans une cave sans bouteilles.

Pourtant, il est si simple de redonner le sourire à un maillet, de lui faire retrouver son envie de « vlamer ». Il est si simple de l’entendre encore se fracasser le crâne plutôt que de se prendre la tête.

Comment ? Et bien tout simplement en rappelant aux Bretons qu’ils ont le droit le plus simple, le plus élémentaire de ne pas être d’accord avec un verdict ou avec une décision administrative.

Plutôt que « râlouter » avec des « gnagnagniiiiii » et des « gnagnagnaaaaaa », il est une autre manière de marquer son désaccord, une méthode efficace et légale : celle de pousser la porte de la ô combien majestueuse Cour de Justice et d’y déposer un dossier en appel ou en recours.

Alors, pourquoi tant de Bretons hésitent encore à le faire ? Pourquoi se complaisent-ils soit à rester silencieux soit à ameuter les foules sur la place publique, qui, elle, ne pourra rien changer sinon contribuer à un énervement collectif ?

La raison en est simple, ou les raisons devrions-nous dire :

L’ignorance pour commencer. Ignorer que cela est possible, qu’il s’agit là d’un droit tout simplement.

Le manque de motivation ensuite. On peut très bien savoir qu’un recours ou qu’un appel est possible mais ne pas tenter quoique ce soit.

Le découragement pour terminer : croire que la démarche est longue, pénible et sûrement inutile.

Alors aux ignorants nous dirons : tu n’es pas content de ton sort ? quelque chose te tracasse ? Alors, viens, viens, viens déposer ton recours darelidadada. Et peu importe si tu n’y connais rien au droit, les avocats sont là pour ça, alors n’hésite pas et viens, viens, viens, déposer ton recours darelidadada.

Alors aux non-motivés nous dirons : c’est l’heure de la sieste ? Fatigué ? Pas envie de marcher ? Alors bois un bon coup et viens, viens, viens déposer ton recours, darelidadada. Et si la route est longue et te décourage, rebois un coup et viens, viens, viens déposer ton recours, darelidadada.

Alors aux découragés nous dirons : Hop hop hop, retrouve ta joie de vivre et de croire en un monde meilleur et viens, viens, viens déposer ton recours, darelidadada !
Par Madeline

Nombre de messages : 598 Date d'inscription : 31/01/2007

Bulletin du 3 décembre 1456 :

Myrlin a écrit:

Les petits potins des juges

Citation :: L’attente et l’urgence du renouvellement.

Le navire se vide pour des raisons aussi riches et variées que les petits fours lors d’une orgie ducale en période de vaches grasses.
C’est donc presque dans l’urgence que la Cour de Justice recherche des juges et des assesseurs bons sous tout rapports et sachant aussi, occasionnellement porter le tablier avec charme et élégance tout en jouant du biniou avec les pieds.
Si la dernière vague de recrutement n’a pas eu l’engouement escompté, un nouveau concours verra bientôt le jour et l’on espère qu’avec celui-là, la Cour pourra se repeupler de juristes émérites, motivés, disponibles et plus si affinités, cela va s’en dire.
La recherche d’un greffier fidèle et docile est également à l’ordre du jour.
Et comme le disait un grand sage décédé : « L’espoir fait vivre ». Aussi, la Cour, en plus d’être toujours vivante, garde la foi et vit dans l’attente fébrile de voir sa « petite famille » s’agrandir dans la joie et l’allégresse.

Par Madeline.

La surcharge de la Cj en sous effectif

Que les couloirs sont interminables à la Cour de Justice ! Que les trajets entre les salles d’audience et le greffe sont répétitifs et usants !
Tels des furets, ils courent, ils courent les petits juristes de la Cour de Justice !
Heureusement que Myrlin connaît les locaux par cœur, car à trop courir, il risquerait de se prendre un mur dans un virage mal négocié !
Heureusement que Madeline retrousse légèrement sa houppelande pour courir plus vite et ainsi éviter de se prendre les pieds dedans !
Mais pourquoi courent-ils comme ça ?
Sûrement pas pour entretenir leur forme, loin de là. Mais tout simplement parce qu’il faut faire tourner la baraque à deux alors que les affaires s’entassent.
Quatre audiences en cours, d’autres en attente d’être acceptées… Un bulletin à écrire car ça, on y tient comme à la prunelle de nos yeux : il est impensable pour nous de perdre nos deux ou trois lecteurs assidus si nous sautons une publication !
Alors ils courent, ils volent presque… et des juges qui volent, c’est terrible !
Le soir, le président et la première juge regagnent au ralenti leurs demeures respectives. Les jambes lourdes, les traits tirés, des cernes creusées à vie.
Ne leur demandez pas s’ils vont bien si vous les croisez à cette heure tardive à moins que vous n’ayez envie d’un coup de canne ou une choucroute en pleine poire…
Ils sont las… éreintés… lessivés… surchargés de travail et la tête pleine de questions, d’interrogations en tout genre :
Avons-nous prévu le calendrier pour l’affaire Tartempion ?
Les courriers sont-ils tous partis à temps ?
Comment interpréter avec justesse les trois lignes page 3563 ? Devons-nous les rattacher au paragraphe quatre de la page 145 ou bien se référer à la remarque ô combien réfléchie de la jurisprudence RN 34-134 ?
Ai-je bien fermé la porte à clé ?
Y aura-t-il du boudin demain à la cantine ?

Alors oui, ils sont irritables ! Alors oui, ils en ont plein les chausses de se décarcasser toute la sainte journée !
Alors oui, faut pas les titiller !
On veut du personnel !
On veut un greffier !
On veut des juges !
On veut des assesseurs !

Un jour, un sage décédé a dit « c’est en revendiquant que tu existes ».
Alors aujourd’hui la CJ revendique haut et fort : « donnez-nous, donnez-nous des jardins pour y faire des bêtises, mais aussi des juges en plus, des assesseurs en plus, un greffier en plus et virez-nous l’boudin d’la cantine, on n’aime pas ça ! »

Par Madeline.

La tempête n'en finit pas d'agiter le navire

L'affaire hautement polémique sur la responsabilité militaire du duché concernant la reprise de la guerre n'en finit pas. Pour rappel, Roxadana avait fait un recours contre le conseil ducal et certains militaires pour avoir attaqué Laval. La Cour, saisie en pleine guerre, avec accepté l'affaire et avait conclu à la responsabilité du conseil ducal pour n'avoir pas mis les moyens nécessaires à la préparation de la défense en Bretagne et à l'attaque de Laval, mettant ainsi en péril la Bretagne par négligeance. Non contente de cette décision, Roxadana saisit le Grand Duc en tant que 3e recours pour attaquer la décision de la Cour de Justice. Suite à un entretien en tête à tête entre Roxadana, devenue alors officier grand-ducal, et le Grand Duc, ce dernier prit la décision de casser celle de la Cour. C'était son droit, même si la motivation fut parfaitement discutable. Cependant, usant d'une préprogative qu'il ne possédait pas, selon les magistrats du siège, le Grand Duc sanctionna individuellement les juges pour leur décision. Ce fut une première dans l'histoire de la Bretagne et estimant qu'il s'agissait là d'une atteinte grave à l'indépendance de la justice, dans la mesure où un homme politique se permet de sanctionner des magistrats sans le moindre fondement, trois des quatre juges condamnés manifestèrent leur refus de se soumettre à cette condamnation. Archimbaud, alors assesseur, démissiona peu après.

L'affaire se poursuit donc, non du fait du Grand Duc, mais de celui de Roxadana qui s'est chargée de demander au procureur de mettre en procès tous ceux qui n'ont pas obtempérés. Les procès n'ont pas encore commencé mais ne devraient pas tarder et ce sera la première fois dans l'histoire de la Bretagne que des magistrats passeront au tribunal pour ne pas avoir exécuter une décision de justice, décision qui a la particularité de les avoir sanctionné pour avoir fait leur travail. Les juges de la Cour finiront ils en prison ? Seront-ils condamnés pour trahison pour avoir rendu justice ? Quel sera l'avenir de la haute juridiction en tel cas ?

Vous le saurez bientôt.

Par Myrlin.

Nombre de messages : 598 Date d'inscription : 31/01/2007

Myrlin a écrit:

L'actualité jurisprudentielle

Citation :: L’affaire Tatoo

On se souviendra longtemps de cette affaire tant elle a fait du bruit, aussi bien en salle du trône, sur la place publique ou bien évidemment dans la salle d’audience de la Cour de Justice.
Alors l’affaire Tatoo c’est quoi ?
C’est l’histoire d’un mec, d’un duc de Redon qui s’est vu reprendre son titre par le Grand Duc.
C’est l’histoire d’un recours pour que son désistement soit annulé par la Cour de Justice.
Il fut donc demandé à la Cour de vérifier si l’acte de désistement était conforme sur la forme et le fond à ce que la Constitution bretonne prévoit.
Après une audience longue et très argumentée par les deux parties, la Cour, dans sa grande sagesse n’a pas donné gain de cause à messire Tatoo.
L’acte étant conforme en tout points, les raisons étant présentes et justifiées elles aussi, la Cour, s’appuyant sur la Constitution et sur la jurisprudence de Tolosa a donc décidé que l'acte de destitution du sieur Tatoo de la tête du duché de Redon était conforme en droit et dès lors maintenu.

Par Madeline.

Une jurisprudence à venir prometteuse

Vers quels horizons et vers quels rivages se dirige le vaisseau de la justice? Quelles nouvelles contrées seront explorées, quelles découvertes seront faites sur le continent du droit?

Ce sont les questions que nous pouvons nous poser avec le foisonnement des affaires en cours de traitement à la Cour. Les unes aussi différentes que les autres, à la manière des poissons tropicaux multicolores.Il y a déjà l'affaire toto, avalée par un tourbillon, évoquant une simple histoire de vol mais qui posait deux questions de la plus haute importance : un breton peut il être condamné pour des faits commis en France et quelles sont les preuves suffisantes pour attester d'une telle infraction? Vient ensuite le très fameux recours de la mairie de Saint Pol contre Korel, qui avait fait tant de remous en gargote. Le juge Nilas avait en effet estimé qu'un spéculateur ne pouvait être condamné du fait que la mairie se livrerait elle même à la spéculation. De la réponse que donnera la CJ dépendera la future pratique économique des maires de Bretagne. Mentionnons enfin le cas très original de l'affaire Tantar, militaire condamné en cour martial pour désobéissance et outrage à ses supérieurs, qui touche au coeur des devoirs des soldats bretons de l'armée régulière.

La Cour rendra très prochainement des réponses à ces questions qui détermineront le quotidien des voleurs et de leurs victimes, des maires et des spéculateurs, des soldats et de leurs officiers. Restez attentifs.

Par Myrlin.

Nombre de messages : 598 Date d'inscription : 31/01/2007

Myrlin a écrit:

Les états d'âmes des juges

Citation :: Tribune de Myrlin

Les récifs sont là, devant nous. Manque de personnel, menaces de procès, mésentente avec le Grand Duc, statut trop ancien, usure individuelle, déconsidération, absence de renouvellement. La Cour rencontre une multitude de difficultés. Et c'est alors que les recours se multiplie que sa coque se fissure. Comment éviter le drame? Je l'ignore. Je profite néanmoins de ma tribune pour remercier très vivement Madeline, qui est un réconfort permanent et sans qui j'aurais déjà donné ma démission. La justice n'est pas une mince affaire et le peu de vocation qu'elle suscite la condamne sans cesse à être incapable de donner le meilleur d'elle même.
En cette période électorale où les deux candidats nous offrent le spectacle de leur haine réciproque je retrouve le sourire en me disant qu'il n'y aura jamais autant de monde à vouloir entrer à la Cour que de monde pour vouloir gagner sa place au duché, mais qu'au moins dans notre institution nous ne connaissons pas ces discordes et que malgré nos différences nous savons travailler dans l'harmonie et la bonne humeur. Encore une fois je remercie Madeline d'être là pour maintenir cet état d'esprit très particulier qui règne au sein de la Cour, mélange de professionnalisme et de jovialité.

Alors si vous aussi vous avez un sens aigu de la justice, si vous aussi vous voulez trouver ce petit havre de paix et d'entente, choses si rares en Bretagne, si vous aussi vous en avez marre du train train politique, si vous aussi vous voulez vous rendre utile pour votre pays et si vous aussi vous trouvez malheureux que la Cour de Justice rejoigne les abysses, alors n'hésitez plus, présentez vous pour être candidats.

Tribune libre de Madeline

Comment faire en sorte qu’un bateau , que dis-je, qu’un navire aussi prestigieux qu’est la Cour de Justice ne sombre pas ?
Telle est la question que se posent les derniers survivants.
L’équipage manque de moussaillons, la navigation devient périlleuse quand il ne reste qu’un aveugle et son bras droit qui n’a pas toujours le pied marin.
Un renouvellement s’impose. Un renouvellement qu’on espère motivé.
Rentrer à la CJ implique des connaissances et un investissement de tous les jours. Cela ne se résume pas à revêtir son manteau d’hermine et à poser ses miches dans un fauteuil à accoudoirs, mais à être là, à accueillir les plaignants, à écrire beaucoup aussi, étant donné que la greffière s’est fait la malle après se les être roulés pendant des lustres.
Rentrer à la CJ c’est un sacerdoce ! On ne décide pas du jour au lendemain de devenir juge ou assesseur. Cela ne s’improvise pas et j’irai même jusqu’à dire que cela se travaille sans relâche et au quotidien. La vie est faite d’apprentissages qui ne s’arrêteront qu’avec le salut de l’âme.
Alors la Cour attend que les amoureux du droit viennent prêter main forte, que les fanatiques de la Constitution mettent un point d’honneur à s’assurer qu’elle n’est jamais bafouée, que les inconditionnels de ce qui est juste se déclarent et prouvent que ce n’est pas là une lubie passagère mais un choix de vie !
Si ma plume vous paraît assassine, je m’en moque éperdument. Je suis lasse de voir Breizh s’enliser dans un coulis de râleurs qui s’affichent avec une étiquette de révolutionnaires en culottes courtes. Lasse d’être encore là à essayer avec mes modestes moyens d’assurer mon rôle et même d’autres rôles que je ne devrais pas avoir à tenir. Lasse enfin de cette vague qui dénigre l’une des institutions phares de notre pays, une institution qui devrait appeler au respect et non ressembler à un crachoir public.
Alors, Bretagne ! Donne à ton pays un pouvoir judiciaire respectable et respecté. Donne à ta nation des sages qui pourront trancher avec droiture. Donne-lui des magistrats qui sauront être soudés et clouer le bec à ceux qui pensent qu’à notre époque on peut tout dénigrer au nom de la sacro-sainte liberté d’expression.
Oui Bretagne, donne encore, encore et encore… puisque le Breton rime de plus en plus avec « con » !
Quand on voit comment certains ont le toupet de si mal considérer la Cour de Justice, il y a des jours où l’on voudrait être cordelier afin d’être bien équipé pour les pendre haut et court.
Le respect… valeur essentielle qui se perd, qui se noie dans des flots de bêtises, de revendications, de chicaneries d’un temps futur.
Le respect… valeur inexistante chez tant de jeunes qui n’envisagent même pas une seconde qu’ils pourraient évoluer en apprenant.
Le respect… valeur enterrée où que l’on aille et à tous les niveaux : Du curé dont on se moque en passant par le noble qu’on veut décapiter avant l’heure, passant par des crêpages de chignons pour une histoire de cruches et j’en passe…
Le respect est mort, paix à son âme meurtrie ! Irmat !

Aujourd’hui, nous fêtons la Saincte Nathan. Enfin « nous », c’est un bien grand mot… une poignée d’entre nous fêtent la Saincte Nathan. Journée du souvenir pour celle qui fut notre Reyne. Journée où chaque Breton doit se souvenir ou du moins respecter le fait que si la Bretagne est ce qu’elle est, c’est en grande partie grâce à elle.
Le tout est de savoir si les Bretons seront capables de se souvenir et de respecter ce jour étant donné que le respect s’en est allé…

Bonne saincte Nathan à tous.

Nombre de messages : 598 Date d'inscription : 31/01/2007

Myrlin a écrit:

Ohé du bateau

Citation :: Entre ciel et mer

La Bretagne aime la diversité, même lorsque celle-ci est source de complexité. Force de constater que les bretons n'ont pas encore tout à fait compris la différence entre lois, coutumes, chartes, règlements et Constitution. Une petite explication s'impose.

Notre droit se divise en deux. D'une part la sphère publique, qui concerne les personnes publiques, c'est à dire le duché, la mairie, la Cour de Justice, le Grand Duc, etc. Toutes les institutions et toutes leurs administrations pour faire large. D'autre part la sphère privée, qui concerne les personnes privées, c'est à dire vous, moi, l'Eglise, la corporation des pêcheurs. Toute la société civile pour faire simple.

Jusque là vous comprenez? Chaque sphère du droit, publique ou privée, possède son propre système de règles. Dans la sphère publique nous avons les lois, qui définissent le pouvoir, les missions et l'organisation des institutions. En dessous il y a les règlements, qui sont les actes de mise en oeuvre des ces pouvoirs publics. A côté enfin il y a les chartes, qui ne concernent que les rapports entre le duché et les mairies, afin que ces relations ducales/locales soient négociées par les gens concernés et pas imposées par la loi. Dans la sphère privée c'est plus simple : il y a les coutumes, qui sont les règles que chacun de nous crée par la pratique, la tradition et la raison. Il y a aussi tous les actes du quotidien, du mariage jusqu'au simple contrat de vente.

Au dessus de tout ça se pose la Constitution, qui fonde les pouvoirs en Bretagne et pose les principes directeurs que doivent respecter les coutumes.

Résumons : dans la sphère publique la Constitution fonde le pouvoir, les lois l'encadrent, les règlements le met en oeuvre. En outre les pouvoirs du duché et des mairies peuvent se négocier dans des chartes. Dans la sphère privée par contre la Constitution fixe des principes et la coutumes, nées dans le quotidien de la société, fixent les règles.

Pour vous demander dans quelle sphère du droit vous êtes, demandez vous simplement qui est concerné par la règle. S'il s'agit d'une personne publique, c'est du droit public, et pour le privé, ... vous avez compris.

Aussi, si vous êtes un jour convoqué au tribunal, sachez qu'il n'y a aucune loi à connaître. Contentez vous de lire vos droits dans la Constitution et démontrer au juge que vous avez raison en usant de bon sens et en prouvant que l'on a "toujours fait comme ça".

Par Myrlin.

Nombre de messages : 598 Date d'inscription : 31/01/2007

Bulletin du 7 janvier 1457 :

Madeline a écrit:

Vous l’attendiez, il arrive. En ce mercredi 7 janvier 1456, jour de la Saincte Nathan, la Cour de Justice vous présente son bulletin mensuel.
Bonne lecture et toutes et à tous et bonne Saincte Nathan !

Citation :

Les potins de la Cour de Justice :

Le greffier nouveau est arrivé.

Mais si, mais si, il est arrivé, celui que nous attendions tel le beaujolais ou le messie !

Sans relâche nous priions jour et nuit pour qu’Aristote nous accorde un greffier.
Et là, le miracle s’est produit, oui là, sous nos yeux ébahis et larmoyants tellement c’était beau, tellement c’était grand !

Il est arrivé à la Cour, il est descendu de son cheval, il s’est épousseté pour mieux présenter, il a gravi les marches qui mènent au sanctuaire, il a poussé la porte qui grince toujours.
Ses pas ont résonné dans le couloir sans fin qui mène jusqu’au siège où ça sentait bon le boudin grillé. Il s’est avancé d’un pas timide, tenant son couvre-chef à la main et nous a salué, lui, notre sauveur !

Mâchouillant notre boudin quotidien, nous n’en revenions pas. Il était là, en chair et en os, courageux petit soldat, précieuse aide de tous les instants, le dénommé Messire Trinir !

Le président, véritable boute-en-train a bondi aussi sec et lui a immédiatement remis quelques dossiers urgents à classer et une bonne dizaine de consignes à suivre le tout accompagné d’une bonne claque sur les fesses. Eh oui, ça se passe comme ça chez mc Dagsit : une ambiance familiale, pas de tergiversations inutiles, à la bonne franquette quoi !

Les bras chargés de travail et la tête pleine d’ordres, il a alors été propulsé à coups de serpillière vers son bureau lugubre et poussiéreux où l’attendait un petit tablier… Et qu’ça saute !

Chers lecteurs (oui vous deux là…), si vous ne distinguez pas ce qui est sérieux de ce qui ne l’est pas, retenez ceci : la Cour remercie chaleureusement Messire Trinir pour sa présence, son sérieux et son efficacité. Merci Trinir…

Par Madeline

La fête à la justice.

Qu’on se le dise, vivre à la CJ est un privilège. Chaque jour qu’Aristote fait, nos juristes ont l’incroyable chance de savourer des moments merveilleux.
Chaque recours est une surprise, chaque appel une découverte.
Et parce qu’il est très difficile de vous résumer tant d’émotions, parce qu’il est même impossible de vous communiquer une once de la joie qui les inonde au quotidien, le plus simple reste encore de vous la chanter…

La vie à la CJ, c’est un peu ça…

Un président hors du commun :

Citation :: Au pays d’la CJ
C’est bien le seul pays
Où le président juge et incendie
Tous les méchants et même les gentils

Et pour sortir des moments difficiles
Avoir des bouteilles c'est très utile
Un peu d'boudin, de clafoutis
c'est la vie d’la CJ !

Mais Myrlin rêve et imagine
Tous les jours en se mouarfant
Que la tite marquise des collines
Rédige ses arrêts tranquillement

Pour chasser, sa tristesse,
Et ne pas sombrer dans l’ivresse,
Il rouspète et taquine
Mais toujours poli…
C'est Myrlin à la CJ !

Une équipe du tonnerre qui dépote tout sur son passage :

Citation :: Madeline et l’Dag nanananananana
Madeline et l’Dag
Des nouveaux justiciers au grand cœur
Mais qui n’ont jamais peur de rien
Madeline et l’Dag nanananananana
Madeline et l’Dag
Deux juges un peu râleurs voire très chieurs
Mais qui ne rechignent pas au turbin.

Quand les dossiers sont tous en pagaille
A coups de cannes, c’est des fouilles infernales
Mais Trinir sait où ils sont rangés
Et court pour leur donner

Madeline et l’Dag nanananananana
Madeline et l’Dag
Des nouveaux justiciers au grand cœur
Mais qui n’ont jamais peur de rien
Madeline et l’Dag nanananananana
Madeline et l’Dag
Deux juges un peu râleurs voire très chieurs
Mais qui bouclent toujours à la fin

Alors toi aussi, pense « objectif CJ ! » :

Citation :: Dis, ça fait combien de temps
Que tu n'as pas vu un tablier
Un avocat ou même un boudin ?
Si tu as quelques chagrins
Pour les oublier il y a toujours un cheval, un bourrin
Change de ciel, viens voir la cour,
Et dans le droit, trouve l’amour !

{Refrain:}
Viens à la CJ y a le printemps qui chante (tilididi tilididi tilididi)
Viens à la CJ Mad et l’Oiseau t'attendent (tarlatata tarlatata tarlatata)
Les tapisseries sont à fleurs
Elles te soulèveront l’cœur
Toi tu en seras tout en pleurs
Mais c’est mieux que dans ta ville
Viens à la CJ y a le printemps qui chante (tilididi tilididi tilididi)
Viens à la CJ Mad et l’Oiseau t'attendent (tarlatata tarlatata tarlatata)
Les murs te feront des bleus
Des cernes orneront tes yeux
Mais tu t’f’ras moins chier qu’dans ta ville !

Et si la perplexité vous gagne à présent, rassurez-vous, c'est tout à fait normal, car la vie au quotidien à la Cour de Justice, il faut tout simplement la vivre pour la comprendre !

Par Madeline

En attendant les nouveaux…

Le pont… les vagues… le vent… et des « Clac… clac… clac… » à intervalles réguliers.
Au loin, une mouette vole, chie et rit… et des « Clac… clac… clac… » qui continuent.
Le soleil est caché derrière un nuage qui a la forme d’un boudin… et toujours ces « Clac… clac… clac… » qui n’arrêtent pas.

Madeline tourne la tête vers son capitaine et soupire : « C’est long… »
La mine grave, l’aveugle continue de pilonner le pont avec sa canne « Clac… clac… clac… » et soupire à son tour : « Trop long… »

La mer s’agite un peu, la coque danse frénétiquement, un rat vomit…et plonge… mais ils restent là, imperturbables à écouter les « Clac… clac… clac… » et à attendre…

Myrlin pose la question cruciale : « Vont venir ? »
Madeline sourit : « Ben oui, je leur ai dessiné un plan… »
Myrlin se tape la main sur le front : « Misère… »

Les cloches sonnent… Tréguier… un oreiller… un homme se réveille en sueur : « Marquise, ma mie ! Je viens encore de faire le même cauchemar ! Celui de l’attente éternelle sur le navire ! Mais quand cesserons-nous d’attendre de nouveaux juges ? Marquise ! Rassure-moi ! Dis-moi qu’ils arrivent ! »

Les cloches sonnent… Rieux… autre oreiller… une femme se réveille paniquée : « VAAaaaAAAaL ! Je viens encore de faire le même cauchemar ! Celui de l’attente éternelle sur le navire ! Mais quand cesserons-nous d’attendre de nouveaux juges ? VAAAaaaAAAL ! Rassure-moi ! Dis moi que j’ai le sens de l’orientation ! »

Par Madeline