La Justice

Admin Nombre de messages : 272 Date d'inscription : 08/09/2006

Akhmar a écrit:: Nouvellement arrivé en terres Bretonnes, j'ai été surpris après une visite de la cour de Justice par le nombre d'affaires en cours :

Il y a 38 procès en déliberation dont :

Procès ou le procureur ne s'est pas présenté au requisitoire de l'accusation : 15

Procès en attente du requisitoire de l'accusation : 12

Procès en attente de jugement : 6

Les chiffres sont énormes. Sans vouloir jeter la pierre à qui que ce soit, l'actuel Conseil, et les futurs élus feraient bien de trouver un moyen d'accelerer la Justice bretonne.

J'ai aussi remarqué :

_L'abscence de présentation des preuves du délit commis par l'accusé, empechant toute contestation des élèments à charge

_Des actes d'accusation minimalistes : il n'y a souvent aucune expliquation de la loi violée par l'accusé, et sur ces 38 actes d'accusation, je n'en ai vu qu'un seul où le Procureur proposait à l'accusé de prendre un avocat.

DJDieu a écrit:: Moi, j'ai aussi remarqué que le procureur est mort :mrgreen:

Akhmar a écrit:: Ah oui Dj j'aurai dû commencer par ça.

valuu a écrit:

un procès en cours est forcément en attente de quelque chose... [HRP : c'est le codage qui veut cela]

Akhmar a écrit:: Nouvellement arrivé en terres Bretonnes,

[...]

_L'abscence de présentation des preuves du délit commis par l'accusé, empechant toute contestation des élèments à charge

_Des actes d'accusation minimalistes : il n'y a souvent aucune expliquation de la loi violée par l'accusé

bienvenue en Bretagne. Very Happy

Akhmar a écrit:: Merci ! Dans ce cas je vais essayer de m'y faire, ça ne devrait pas être trop difficile.

Eleane a écrit:: Ah bah tu commences bien toi Je t'avais demandé de te tenir tranquille, j'aurais du me douter que c'était impossible pour toi

Mais c'est vrai que tu as raison, la justice laisse à désirer ici ...

Le Dagsit a écrit:: En l'état actuel du droit breton on peut régler un procès en deux phrases tout en étant régulier.

Pour ce qui est de l'opinion "la justice laisse à désirer", il faut bien concevoir qu'il s'agit d'une situation temporaire très probablement ( de toute façon avec le changement de conseil ça repartira d'un meilleur pied ) autrement la justice bretonne est l'une des meilleures qui soit comparativement à la France en se basant sur les faits suivants : nous sommes l'un des duchés ou il y a le moins de demande de recours ( une tous les 36 de l'an ), nos condamnations sont relativement clémentes par rapport aux autres ( sauf si vous êtes français en Bretagne ), nous avons le système de loi le plus élaboré ce qui permet le meilleur encadrement de la justice.

valuu a écrit:: le Grand Coutumier, une cour d'appel, des avocats, un service de jurisconsultes, des tas de recours possibles en cas d'abus des juges accessibles à tous les citoyens, en effet cela laisse à désirer quand on vient d'une contrée où il y a 3 lois mal écrites et un simulacre de tribunal aux mains de 2-3 despotes qui font régner leur loi.

Akhmar a écrit:

valuu a écrit:: le Grand Coutumier, une cour d'appel, des avocats, un service de jurisconsultes, des tas de recours possibles en cas d'abus des juges accessibles à tous les citoyens, en effet cela laisse à désirer quand on vient d'une contrée où il y a 3 lois mal écrites et un simulacre de tribunal aux mains de 2-3 despotes qui font régner leur loi.

Tout dépend des juges, du Duché, du Procureur et du Duc. Mais il est vrai qu'il est difficile d'obtenir la relaxe en royaume de France, surtout si on a causé un tord à une personne haut placée.

valuu a écrit:

Citation :: Tout dépend des juges, du Duché, du Procureur et du Duc.

exactement, et ce n'est pas ma conception de la justice, ni celle de la justice Bretonne.

voilà pourquoi ici il y a plein d'institutions, de contrôle et de recours accessibles à tous pour éviter ce genre de dérives.

Eleane a écrit:: Merci pour la précision Dagsit je me réjouis de savoir que tout cela va changer rapidement.

Quand à vous Valuu, un peu d'amabilité vous siérez bien au teint, je vous trouve très grise....
Pour votre gouverne je suis née en Bretagne, je suis Bretonne à 100% et je connais les lois bretonnes.

Je viens en effet de l'Alençon où il est vrai que le climat est très tendu mais j'y ai aussi exercé le rôle de Juge et les dossiers ne trainaient pas dans mon bureau pendant des lustres. Heureusement le Sieur Dagsit m'a affirmé que cela ne durerait pas ....
Quand aux lois de l'Alençon, elles ne sont certes pas parfaites mais elles sont fonctionnelles.
Ayez l'amabilité de ne pas mettre tous les conseillers Alençonnais dans le même sac !!!!
Quelle prétention de croire que le système breton est parfait ma chère !!!!
On voit le résultat avec les dossiers qui s'accumulent dans les bureaux

Le Dagsit a écrit:: Le système est très évolué et parfaitement fonctionnel, l'humain lui est défaillant. Ne mélangeons pas tout.

Sharlnak a écrit:: ou la calme pas al peine de vous enervez (je vais finir par faire la police moi)pas la peine de vous creper le chignon mesdames(sachant que valuu va faire une cinglante repartit je la connait aps bien mais a ce que j'en ai vu sur le forum elle a pas sa langue dans sa poche(c'est ce que j'aprecie) et parle bien et franc donc calme et meme si les affaire raine un peu bas peut etre parceque le procureur et mort :p)

merci Dagsit pour c'est precision

Eleane a écrit:: Oui Dagsit j'en conviens, il en est presque de même pour l'Alençon bien que cela ne soit pas le meilleur Duché à citer comme exemple je le crains.

Ne vous en faites pas Sharlnak, je ne fais qu'exposer calmement et avec courtoisie une opinion.
Je suis Bretonne et je ne n'ai pas la prétention d'être la Bretagne à moi toute seule ( heureusement pour vous :wink: ).
Le Sieur Dagsit a été suffisament clair sur le sujet en ce qui me concerne.

Sharlnak a écrit:: mais dit moi t'est fougeraise??

Admin Nombre de messages : 272 Date d'inscription : 08/09/2006

Shilmaster a écrit:: la longueur d'une accusation vari en fonction du temps d'un procureur

lorsqu'il n'en a pas il fait court, moi par exemple j'écrivait de long pavé bourré d'insulte et d'autre truc avec une ou 2 phrase pour l'accusation(sans tombé dans la gratuiteté) de toute façon il se calent tous eux même et ceux qui joue la carte des preuves absente le vont avec trop de vindicativité et les rends louche

de toute façon vu l'importence des procès en cour...

valuu a écrit:

Eleane a écrit:: Pour votre gouverne je suis née en Bretagne, je suis Bretonne à 100% et je connais les lois bretonnes.

je n'ai jamais dit le contraire.

Citation :: Ayez l'amabilité de ne pas mettre tous les conseillers Alençonnais dans le même sac !!!!

je n'ai jamais parlé de conseillers alençonnais ni de sac.

Eleane a écrit:: Quelle prétention de croire que le système breton est parfait ma chère !!!!

je n'ai jamais prétendu cela non plus (décidément c'est une mode de sortir n'importe quoi et dire que cela vient de moi).
le système breton est empli de défauts, failles, vides juridiques, et choses à améliorer ou à remettre au goût du jour.
c'est de la responsabilité de tous les bretons intéressés par l'amélioration du système breton.

j'ai simplement dit (et cela est évident pour qui connait un peu le système breton) qu'il s'agit du système le plus évolué du monde, celui dans lequel les abus de pouvoir sont le mieux contrecarrés de par les institutions et les recours.

Eleane a écrit:: On voit le résultat avec les dossiers qui s'accumulent dans les bureaux

un signe que la justice bretonne accorde à tout le monde le même droit au lieu de sélectionner les procès selon ce qui arrange le duc ou comte local. Le duc n'a rien à voir au tribunal en Bretagne.

Citation :: Quand à vous Valuu, un peu d'amabilité vous siérez bien au teint, je vous trouve très grise.... Rolling Eyes

je te retourne le compliment, j'ai été très posée dans mes précédentes interventions, me cantonnant aux faits, sans prendre quiconque à parti. toi par contre tu me sembles quelque peu aggressive et polémique, mais je ne t'en veux pas, je suppose que tu as pris de mauvaises habitudes en France et qu'elles repartiront vite à présent que tu es de retour au pays (ou alors tu n'as pas compris mes mots), bienvenue chez toi.
si tu es si intéressée par le droit breton que tu le dis, j'espère que tu nous rejoindras pour participer à l'amélioration et l'extension de celui-ci, ainsi que pour en trouver et corriger les défauts, les améliorations ne se font que si quelqu'un les fait, et c'est pour cela qu'en matière de justice tout autant que dans les autres domaines, la Bretagne a besoin des bretons pour pouvoir avancer et devenir toujours meilleure.

Akhmar a écrit:

Le Dagsit a écrit:: Le système est très évolué et parfaitement fonctionnel, l'humain lui est défaillant. Ne mélangeons pas tout.

Le système a été mis en place par l'humain qui est defaillant. :wink:

Le Dagsit a écrit:: C'est pour cela que je n'ai pas dit qu'il était parfait, juste évolué et fonctionnel. C'est aussi pour cela que la Bretagne reste un chantier législatif très actif. Le grand coutumier de base aura un an la semaine prochaine, si l'on regarde le droit actuel on verra qu'il a beaucoup changé, s'est bonnifié, que les imperfections sont peu à peu gommées suite à l'expérience, mais qu'au final l'ensemble donne de très bons résultats tant qu'il y a quelqun à peu près doué aux commandes.

Je profiterais d'ailleurs des deux mois à venir, ainsi que ceux qui leur succéderont, pour faire progresser toujours plus le droit breton, pour rendre ce système toujours plus parfait.

C'est pour cela que je me navre complètement de voir naoned s'entêter à vouloir nous réduire le droit à un petit coutumier. Je me rassure en me disant qu'après quatre mois au conseil il n'a toujours pas rédigé la moindre ligne, pas même énoncé la moindre idée à ce sujet, et au final ne devrait jamais rien faire étant donné sa méconnaissance attestée à plusieurs reprises du droit breton.
Nous avons un droit richissime, complexe certes mais on ne fait pas dans l'efficacité en balançant au juge trois lois écrites à la va vite et en lui disant débrouille toi avec.

C'est par la création, la rectification, la modification législative que nous ferons progresser le système, pas par la restriction. D'autant que réduire le droit signifie placer plus de pouvoir dans l'appréciation de l'humain, or nous sommes bien d'accord pour savoir qu'il n'est point stable. L'intérêt d'un droit complet c'est de contraindre un bon magistrat comme un mauvais magistrat à une seule et même façon de faire prévue par un texte. Bon bin sûr quand il n'y a plus personne en poste c'est dur de faire quoique ce soit. Mais l'idée est là. Ne reste plus qu'à faire le meilleur texte qu'il soit.

Sharlnak a écrit:: Voila Dagsit a encore une fois tout dit
Utile de l'avoir en plus il est tres gentils

et pour l'agressivité tout les breton le sont plus ou moin a force on s'y habitue au saute d'humeur bretonne (sauf pourles etrangez :p)
en totu cas je suivrai la suite du des debat avec atention

Pamputt a écrit:

Petite question technique, le duc peut il décharger une personne de ses fonctions et en nommer une autre à sa place ?

Shimaster a écrit:: de toute façon vu l'importence des procès en cour...

Comment peux tu juger de cette manière. Je suis en procès pour trahison et je considère que cela est important vu qu'elle bafoue une liberté qui me parait essentielle pour les bretons, je ne vois donc pas sur quoi t'appuie ta remarque.
Amicalement
Pamputt

Charybde a écrit:

Pamputt a écrit:

Petite question technique, le duc peut il décharger une personne de ses fonctions et en nommer une autre à sa place ?

Shimaster a écrit:: de toute façon vu l'importence des procès en cour...

Comment peux tu juger de cette manière. Je suis en procès pour trahison et je considère que cela est important vu qu'elle bafoue une liberté qui me parait essentielle pour les bretons, je ne vois donc pas sur quoi t'appuie ta remarque.
Amicalement
Pamputt

A mon avis, il appui sa remarque sur son droit a avoir un avis subjectif et personnel. Tu sais, le genre de droit que tu defend habituellement.

Je comprend bien qu'il est plus difficile de defendre ce droit contre soi plutot qu'avec soi, mais avec un bel effort tu devrais y arriver ... peut etre.

coldtracker a écrit:: -"Le retour de fléau d'armes en pleine tête, il fallait s'y attendre...

Il devient quand même diffiçile de se plaindre d'un fait que l'on commet habituellement soi-même sans vergogne....

Pamputt navré de la libre expression...Là c'est drôle, trés drôle....

Si on a pas du pencouët là..."

Le Dagsit a écrit:: Le duc a tout a fait le droit, pour ne pas dire le devoir, de remplacer les membres absents par ceux présents, dans la limite où cela n'aurait pas un effet négatif.

Par exemple, te mettre toi pamputt juge, serait préjudiciable, pas dans le sens où tu as une conception de la justice tellement humaniste qu'elle risquerait de détourner la justice de son rôle normal : sanctionner les erreurs, mais bien parce qu'étant toi même en procès, tu ne pourrais te juger. Puisque le juge ne peut etre de parti pris.
Par contre te mettre procureur cela ne poserait aucun problème.

Eleane a écrit:

valuu a écrit:: je te retourne le compliment, j'ai été très posée dans mes précédentes interventions, me cantonnant aux faits, sans prendre quiconque à parti. toi par contre tu me sembles quelque peu aggressive et polémique, mais je ne t'en veux pas, je suppose que tu as pris de mauvaises habitudes en France et qu'elles repartiront vite à présent que tu es de retour au pays (ou alors tu n'as pas compris mes mots), bienvenue chez toi.
si tu es si intéressée par le droit breton que tu le dis, j'espère que tu nous rejoindras pour participer à l'amélioration et l'extension de celui-ci, ainsi que pour en trouver et corriger les défauts, les améliorations ne se font que si quelqu'un les fait, et c'est pour cela qu'en matière de justice tout autant que dans les autres domaines, la Bretagne a besoin des bretons pour pouvoir avancer et devenir toujours meilleure.

Mais pour qui vous prenez vous? Me connaissez-vous pour me tutoyer ainsi? Nous n'avons pas gardé les gorets ensemble à ce que je sache !!!!
Vous pensez-vous au-dessus des autres pour me juger et dire que j'ai pris de mauvaises habitudes? Que savez-vous de ce que j'ai accompli ailleurs?

Je n'ai pas de titre de noblesse mais j'ai au moins le respect des gens ce qui semble ne pas être votre cas.
J'avais une image de la Bretagne et de ses occupants avant d'en partir et heureusement d'ailleurs parce que si je devais me fier à celle que vous me montrez actuellement, je partirai en courant !!!
Je tiens à participer à l'amélioration du système juridique breton mais si c'est pour me retrouver face à vous, je préfère éviter pour l'instant.
Vous n'êtes qu'une personne imbue d'elle même qui foudroie les gens par les mots et je n'ai aucune envie d'être associée à vous pour quoi que ce soit.
Je n'ai que faire de vos mots de bienvenue, je ne me fie qu'à votre comportement désagréable et hautain.
Poursuivez votre chemin et je poursuivrai le mien. Je souhaite juste que nous n'aurons plus à nous croiser, en ce qui vous concerne ce seront mes derniers mots, je ne parle pas aux gens qui flatulent plus haut que leur postérieur.

Merci à tous les autres pour leurs précisions diverses, elles sont appréciables.

Petite question à tous: quand nous sommes nés en Bretagne, avons vécu et combattu pour elle et que nous la quittons pour raisons diverses, sommes-nous considérés comme des étrangers à notre retour?
La Bretagne ne reconnait-elle pas ses enfants?

Supermikou a écrit:

Eleane a écrit:: Je n'ai pas de titre de noblesse mais j'ai au moins le respect des gens ce qui semble ne pas être votre cas.
J'avais une image de la Bretagne et de ses occupants avant d'en partir et heureusement d'ailleurs parce que si je devais me fier à celle que vous me montrez actuellement, je partirai en courant !!!

Donc d'après eux tu n'es pas une vrai bretonne je crois... Mais rassure toi, on es pas tous comme eux...

Citation :: Vous n'êtes qu'une personne imbue d'elle même qui foudroie les gens par les mots et je n'ai aucune envie d'être associée à vous pour quoi que ce soit.
Je n'ai que faire de vos mots de bienvenue, je ne me fie qu'à votre comportement désagréable et hautain.
Poursuivez votre chemin et je poursuivrai le mien. Je souhaite juste que nous n'aurons plus à nous croiser, en ce qui vous concerne ce seront mes derniers mots, je ne parle pas aux gens qui flatulent plus haut que leur postérieur.

Comme je l'ai dit plus haut c'est pas tout le monde.... par contre si tu veut faire bouger les choses, faudra en fréquenter des comme ca (et beaucoup).

Citation :: Petite question à tous: quand nous sommes nés en Bretagne, avons vécu et combattu pour elle et que nous la quittons pour raisons diverses, sommes-nous considérés comme des étrangers à notre retour?
La Bretagne ne reconnait-elle pas ses enfants?

Euh..... t'étais citoyenne? Laughing

gomoz a écrit:

Eleane a écrit:: Petite question à tous: quand nous sommes nés en Bretagne, avons vécu et combattu pour elle et que nous la quittons pour raisons diverses, sommes-nous considérés comme des étrangers à notre retour?
La Bretagne ne reconnait-elle pas ses enfants?

Etant donner vos fonctions à vous et votre époux en france et principalement pour votre époux à une certaine époque la méfiance est de mise. Néanmoins je crois savoir que tous vous ont souhaité la bienvenue et jusque present personne ne vous à fait le moindre mal hormis de répondre à ce débat. Si vous n'aviez pas ce passé breton je pense que vous auriez très certainement sentit les choses bien autrement.

Sujet verrouillé à la demande de l'auteur. Mat
Edit (2) Sujet à nouveau ouvert pour le droit de réponse du procureur, merci à toutes autres personnes de ne pas répondre sous peine de se voir supprimer sans préavis. Mat

Urtogrim a écrit:

Bonjour, bonjour.

Urtogrim, procureur de Bretagne, encore bien vivant malgrè sa jambe cassée qui l'a un peu retardée pour se rendre au tribunal.

Akhmar a écrit:: Nouvellement arrivé en terres Bretonnes, j'ai été surpris après une visite de la cour de Justice par le nombre d'affaires en cours :

Il y a 38 procès en déliberation dont :

Procès ou le procureur ne s'est pas présenté au requisitoire de l'accusation : 15

Procès en attente du requisitoire de l'accusation : 12

Procès en attente de jugement : 6

Les chiffres sont énormes. Sans vouloir jeter la pierre à qui que ce soit, l'actuel Conseil, et les futurs élus feraient bien de trouver un moyen d'accelerer la Justice bretonne.

J'ai aussi remarqué :

_L'abscence de présentation des preuves du délit commis par l'accusé, empechant toute contestation des élèments à charge

_Des actes d'accusation minimalistes : il n'y a souvent aucune expliquation de la loi violée par l'accusé, et sur ces 38 actes d'accusation, je n'en ai vu qu'un seul où le Procureur proposait à l'accusé de prendre un avocat.

Oui, les chiffres sont énormes. D'un coté, je n'ai pas lancé 36 procès dans ma carrière, et ces chiffres ne sont absolument pas représentatifs, ils expliquent juste que le procureur a connu une période d'absence il y a relativement peu de temps. Période que je n'ai pu ni prévoir, ni éviter. Je demande donc de m'excuser pour cela, je le rattraperai, soyez-en sûr.

Pamputt a écrit:: Petite question technique, le duc peut il décharger une personne de ses fonctions et en nommer une autre à sa place ?

Oui, bien sûr, il peut. Je me premettrait toutefois de signaler que depuis les dix derniers jours ta seule intervention au conseil ducal était pour expliquer pourquoi tu ne voulais pas intervenir. J'attends d'ailleurs toujours que tu démissionne vu que tu estimes toi-même ne pas avoir ta place au conseil. Tu est donc plutôt mal placé pour juger mon absence de quatre jours.

Amicalement, et dans l'espoir qu'une pluie de pétales de rose illumine ton chemin pour peu qu'il te conduise hors de Bretagne,
Urtogrim.